DEFENDEUR Le syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 11]-[Adresse 16] [Localité 15] représenté par son syndic le cabinet LEMARCHAND A&A [Adresse 8] [Localité 14] représentée par Me Marie-cécile

-Monsieur [L] [Z] était comparant assisté de Me Cécile LONCKE. Il a expliqué souffrir d'une amputation de la jambe gauche avec des difficultés d'adaptation pour une prothèse.

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Cécile BORCKHOLZ. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 18 janvier 2017.

La seule explication que vous avez fournie à Monsieur [K] fut : « Je n'étais pas bien. J'avais pris des médicaments ». La seule explication fournie à Monsieur [W] fut : «Je n'étais pas bien.

HELENA LANGEVIN C/ Anne-Cécile Y...

Cet entretien permet également de veiller à ce que le demandeur comprenne correctement les informations qui lui sont fournies conformément à l'article 4. () 4.

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.

LE MANS du 16 Décembre 1998 ARRET RENDU LE 29 Juin 2000 APPELANT: Monsieur Jean Pierre X... ... 72000 LE MANS Convoqué, Représenté par Maître Martine FOURRIER, avocat au barreau du MANS.

rôle : 2024 015964 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 01/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 01/04/2025 Président : Monsieur Christian BIGLIA Juges : Monsieur Romain FOURNIER

rôle : 2024 015966 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 01/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 01/04/2025 Président : Monsieur Christian BIGLIA Juges : MonsieurRomain FOURNIER

[J] SOCIETE EN LIQUIDATION (SARLU) [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] Ne comparant pas Cabinet d'avocats [G] [B] & SAINT MICHEL Cécile Ne comparant pas LE MINISTERE PUBLIC REGULIEREMENT AVISE DE L'AUDIENCE

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Monia TALEB, Vice-Présidente Cécile BAUDOT, Première Vice-Présidente Adjointe Marie-Aude MAZETIER, Magistrat à titre temporaire

Charles Y..., Mlle Cécile Y... et Mmes Z... et B... et tendant : 1° à l'annulation du jugement susmentionné du tribunal administratif de Nice en date du 18 octobre 1982 en tant qu'il les condamne à payer

Avocats au barreau de TOURS Défendeur(s) : - Monsieur [N] [R] chez Mme [P] [M] [Adresse 2], Non comparant, Juges présents lors des débats : Madame Claudine ARLOT, Monsieur Nicolas OLLIVIER, Madame Cécile

CRETEIL - RG n° 12-21-0158 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie

Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 14/04/2026 où siégeaient : Mme Cécile Gotzorides, juge présidant l'audience, M. Patrick Armand, juge, M.

Janvier 2025 - TJ de [Localité 5] - RG n° 21/01329 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Valérie GEORGET, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie

B2DIMMO CABINET GALLIEN - Expéditions délivrées à Me Cécile BOULE Me Clément RAIMBAULT - FE délivrée à Me Clément RAIMBAULT Le 09/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX Pôle