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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi fond
67880a5ec21c0e53e7907a64
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [B] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie BILSKI CERVIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officiellePCP JTJ proxi fond
67880a6ac21c0e53e7907bec
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [M] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sophie BILSKI CERVIER Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7I-N7E4 S.C.I. L'HERITAGEc/S.A
67ff3d416d3290e00e0e7a20
15 avril 2025
15 avril 2025
MASSON, Conseiller, Madame Anne-Sophie JARNEVIC,Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé GOUDOT ARRÊT : - défaut - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielleCour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6
7 mars 2012
7 mars 2012
En exécution de cet arrêt, Maître Christian J...a établi le 27 février 1997 un acte authentique de partage relatif à la parcelle cadastrée section P no 357 située à PORTO VECCHIO.
Source officielle1re chambre civile
62ce631e9a20ce9fcf12687b
12 juillet 2022
12 juillet 2022
section C n°[Cadastre 1], [Cadastre 2], [Cadastre 3] et [Cadastre 4] sur la commune de [Localité 12].
Source officielleRéférés
6866e050d33109fd079b4863
2 juillet 2025
2 juillet 2025
GRAINES VOLTZ immatriculée au RCS de [Localité 4] sous le n°333 822 245 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Patrice HUGEL, avocat au barreau d’ANGERS, avocat plaidant, Me Anne-sophie
Source officielle1ère Chambre
660cf2577c1ccb0008628bf9
2 avril 2024
2 avril 2024
Cédric SAUNIER et Mme Anne-Sophie WILLM, Conseillers. Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle4ème chambre civile
68f15fea88dcb0e97e91f2af
6 octobre 2025
6 octobre 2025
9], [Cadastre 12] ; ▪ Lieudit « [Localité 24] » section C nos [Cadastre 3] et [Cadastre 7] ; ▪ Lieudit « [Localité 37] » section B nos [Cadastre 15] et [Cadastre 16] ; ▪ Lieudit « [Localité 24] »,
Source officielle1ère Chambre
6864c20531953a33f9365ec1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Michel WACHTER, président de chambre, Mme Anne-Sophie WILLM et Philippe MAUREL, conseillers et assistés de Mme Fabienne ARNOUX, greffier.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:472746.20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Didier Ribes, conseillers d'Etat et Mme Sophie Delaporte, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 avril 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle1ere Chambre
653760f5974d258318455119
23 octobre 2023
23 octobre 2023
section AP n° [Cadastre 7] et [Cadastre 4], condamné la SARL Côté Jardin à payer à M.
Source officielle4e Chambre A
6032b20a7c58832950dcd969
7 décembre 2017
7 décembre 2017
section CT n°[Cadastre 1] qui est contiguë à celle cadastrée même section n°[Cadastre 2] appartenant au syndicat des copropriétaires [Adresse 2].
Source officielle1ère chambre section JEX
64c0b90da67f3dd969e5506d
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Benoît PETY, Président de chambre Mme Anne LEFEVRE, Conseiller Madame Christel MAGNARD, Conseiller GREFFIER lors des débats et du prononcé Mme Sophie BALESTRE, Greffier ARRÊT : Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cb54bd3db21cbdd8d530
10 juin 2010
10 juin 2010
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Anne BESSON, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre civile 1-3
68709b74123db6632de3165c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Section I n°[Cadastre 1], [Cadastre 2] et [Cadastre 3] à [Localité 13] (94) et, à tout le moins, sur celle des [Adresse 8] cadastrée Section I n°[Cadastre 1] à [Localité 13] (94), - condamner la société
Source officielleChambre civile 1-1
6628a181b2cb67000826a6c5
23 avril 2024
23 avril 2024
son maire en exercice, dûment habilité [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Me Marion PERRIN, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 84 - N° du dossier 201925 Me Anne-Sophie
Source officielleChambre 2 A
6974a2c5cdc6046d47899f0b
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[P] [S] et Mme [U] [H], son épouse, sont propriétaires d'une maison sise [Adresse 9], cadastrée section [Cadastre 3] parcelle n°[Cadastre 1]. Ils ont pour voisins contigus M.
Source officielle3e chambre
651fa5c8c601f083189919f4
5 octobre 2023
5 octobre 2023
la cour : Jugement rendu le 21 Juin 2021 par le TJ de PONTOISE N° Chambre : 2 N° RG : 19/07308 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Clément GOY Me Anne-sophie
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20d
28 novembre 2007
28 novembre 2007
née le 6 avril 1967 à RUEIL-MALMAISON (92) rue Notre Dame des Champs 79390 DOUX 3o) Mademoiselle Sophie X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200908
6 juin 2013
6 juin 2013
signés par les parties, les témoins et le notaire " ; qu'en l'espèce, la copie exécutoire produite aux débats comporte 18 pages et mentionne page 1 que la société CAMEFI est représentée par Mademoiselle Anne-Sophie
Source officiellePage 17 sur 49