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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_21PA05863_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
En deuxième lieu, la société a bénéficié d'une transmission universelle de patrimoine de la société Leader en novembre 2008.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603289ee73fdc6bd82e764fd
19 décembre 2017
19 décembre 2017
De plus, dans son compte-rendu du 14 janvier 2013, la société GEODIS a souligné qu'il y avait une différence de hauteur de voiture sur les points de levage... et noté 'longueur des élingues rigides de
Source officielleChambre civile
69690931cdc6046d4769161b
13 janvier 2026
13 janvier 2026
L'ADIE soutient que le fait qu'elle ait déclaré une créance au passif de la société LEADER ACADEMY FWI est sans incidence dans la mesure où le mandataire judiciaire aurait dû la contester au motif que
Source officielle2 e chambre civile
69cf60c1cdc6046d47f3da5c
2 avril 2026
2 avril 2026
Le 10 septembre 2016, la société [H] [P] a passé commande auprès de la SARL Atelier Laurent Morin - ALM de la fourniture et la pose d'un bras de levage de marque Ampliroll AL 22 fourni par la société [
Source officielleJEUDI
69d0d75fcdc6046d47148b0c
2 avril 2026
2 avril 2026
C'est dans ce contexte que les parties se sont rapprochées et que la société [W] [O] SARL signait un devis n° D-2024-07-16-31 le 16 juillet 2024 avec la société PROSPILOT SAS aux fins que cette dernière
Source officielle8ème Chambre
DTA_2310152_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
La société Pullman Rent détenue à 100% par la société à responsabilité limitée (SARL) TR Leader Group elle-même détenue à 99,99 % par M. B et dont M.
Source officielleChambre 4-2
6718946fd8ceca1cd7018e0e
18 octobre 2024
18 octobre 2024
FRANPRIX LEADER PRICE HOLDING S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11211
22 novembre 2017
22 novembre 2017
SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Altead Bourgogne-Rhône- Alpes, dont le siège est [...] , anciennement Altead Bourgogne-Champagne levage
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
61625c96d64a6b1f51487730
13 février 2014
13 février 2014
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 12 décembre 2013 *** Selon bon de commande n°DK21753DK du 15 avril 2008, la SA BOCCARD a commandé à la SAS SAMA une prestation de levage 'grue 220T avec 60 m de flèche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02328
10 décembre 2014
10 décembre 2014
prévoyait qu'elle s'appliquait aux entreprises dont l'activité était le commerce, la location et la réparation de matériels de manutention, cette activité manutention visant uniquement le « matériel de levage
Source officielle3e Chambre A
5fdc910a795c82b417bac3b6
15 novembre 2018
15 novembre 2018
° Portalis DBVB-V-B7A-7UTH [E] [M] C/ [Z] [N] SA GAN ASSURANCES [L] [W] [O] [T] épouse [W] [N] [L] SA AXA FRANCE IARD SASU DUCA Mutuelle SMABTP Société STE FRANCAISE DE MONTAGE LEVAGE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38abcdc6046d4785db9c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En l'espèce, il n'est pas contesté que la maladie dont se trouve atteint M. [N] répond aux conditions médicales du tableau n°30C.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38b7cdc6046d4785dcaa
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En l'espèce, il n'est pas contesté que la maladie dont se trouve atteint M. [H] répond aux conditions médicales du tableau n°30B.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38bacdc6046d4785dcf2
15 janvier 2026
15 janvier 2026
En l'espèce, il n'est pas contesté que la maladie dont se trouve atteint M. [T] répond aux conditions médicales du tableau n°30B.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
626b814cd1fb03057d9a4f4d
25 avril 2022
25 avril 2022
envers Monsieur [X], et que la société LEADER INTERIM 5980, conserve la qualité d'employeur de celui-ci.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210558
6 octobre 2016
6 octobre 2016
Lorsque le conducteur d'un équipement de travail servant au levage de charges non guidées ne peut observer le trajet entier de la charge ni directement ni par des dispositifs auxiliaires fournissant les
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10547
3 mai 2018
3 mai 2018
L..., indique qu'il voyait « passer l'argent de B... », oui comme Team leader, M... comme LOR, N... comme Channel Leader, oui », voire qu'il envoyait des rapports réguliers « avec la situation mise à jour
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209749ce1420008389911
18 avril 2024
18 avril 2024
Seule est contestée l'exposition professionnelle du salarié au risque d'inhalation de poussières d'amiante.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbd78d0ccf000877e56d
22 janvier 2024
22 janvier 2024
En l'espèce, il n'est pas contesté que la maladie dont se trouve atteint M. [B] [U] répond aux conditions médicales du tableau n°30B. Seule est contestée l'exposition professionnelle de M.
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b0bbdb8d0ccf000877e56f
22 janvier 2024
22 janvier 2024
En l'espèce, il n'est pas contesté que la maladie dont se trouve atteint M. [C] [K] répond aux conditions médicales du tableau n°30B.
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