[N] a été employé par la société PRESTAFER en qualité d'opérateur manutentionnaire carotteur à compter du 1er mars 2006 suivant contrat de travail à durée indéterminée.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 juin 2023 et le 22 novembre 2023, la société civile immobilière Les Cadoles de Bourgogne demande au tribunal : 1°) de prononcer

liquidateur de la société THAI [Localité 9], Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MEAUX sous le numéro 478 547 243 , [Adresse 4] [Localité 7] Représentée et assistée de Me Carole

ELOGIE SIEMP [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Carole BERNARDINI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0399 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles

Blaise XZ..., demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 68) Mme Carole XZ..., épouse XA..., demeurant ... (9e) (Bouches-du-Rhône), 78) Mme Sophie XZ..., épouse Sandoz, demeurant ... (8e) (Bouches-du-Rhône

AFFAIRE : N° RG 24/00433 - N° Portalis DBWK-W-B7I-COZ7 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS JUGEMENT Le 08 Janvier 2026 Le Tribunal judiciaire de SOISSONS composé lors des débats de : Président : Carole

D'APPEL en date du : 17 Juillet 2023 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 06 Février 2025 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 27 FEVRIER 2025, à 14 heures, Madame Carole

CROISILLE-CABROL, conseillère AF.

Elle fut contrainte de marcher tête baissée. Elle fut également menacée de viol.

1ère Chambre ARRÊT N°112/2020 N° RG 18/06958 - N° Portalis DBVL-V-B7C-PH67 SCI DU PORT C/ SAS HABITATHABITAT SCP [Personne physico-morale 1][N] ET ANNE-CÉCILE DARDET-CAROFF

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats

[Z] Association UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 4] Copie exécutoire délivrée le :10/01/2025 à : Me Sophie VALAZZA, avocat au barreau de TOULON Vestiaire : 343 Me Carole

Sur le rapport de Mme Sudre, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de la société [...], de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société McDonald's

Rinuy, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme P... , de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'association CRP La Rouguière formation

JUGEMENT 09 Octobre 2025 ________________________________________________________ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Composition du Tribunal lors des débats : Présidente : Madame Carole

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Carole BERNARDINI Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24/08731

Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme [B] et de M.

CROISILLE-CABROL, conseillère E. BILLOT, vice présidente placée Greffière, lors des débats : C.