CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Procédures Collectives
6a0c4bb6cdc6046d472ec519
11 mai 2026
PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX du lundi onze mai deux mille vingt six par Monsieur Jean-Paul BERENGUIER, président, assisté de Maître Charlotte LAISNE, greffier.
6a0c4c7ccdc6046d472ed204
6a0c4c93cdc6046d472ed3c7
6a0c4d19cdc6046d472edd77
6a0f3f5bcdc6046d47769953
4 mai 2026
PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX du lundi quatre mai deux mille vingt six par Monsieur Thierry CHRIQUI, président, assisté de Maître Charlotte LAISNE, greffier.
6a0c4cfbcdc6046d472edb04
6a0c4cabcdc6046d472ed542
6a0c4b1ccdc6046d472eba87
Service des référés
67eee8e3b848dd6814c63365
3 avril 2025
Le commandement doit, à peine de nullité, mentionner ce délai.
6a0bfb65cdc6046d47285973
6a0bfbbecdc6046d47285ebb
6a0c4a5acdc6046d472eabee
RETENTIONS
645c87a99925b3d0f8f8f3aa
3 mai 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assisté de Charlotte
PPP Référés
670d5c59ddfc18ec235b3b40
14 octobre 2024
- SAMMARCELLI - MOUSSEAU - FE délivrée à Maître Charlotte MOUSSEAU de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI - MOUSSEAU Le 14/10/2024 Avocats : Maître Charlotte MOUSSEAU de la SCP LAYDEKER - SAMMARCELLI
Pôle 6 - Chambre 4
616282367a007b88ee1566ef
4 juin 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente Madame Anne-Marie DEKINDER, Conseillère Madame Dominique LEFEBVRE LIGNEUL
civ2
6137215fcd580146773f3309
17 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Anne-Charlotte Z..., demeurant à Lancie (Rhône), en cassation d'un
4e chambre civile
65a0ef6f5bbe450008b2cfc3
11 janvier 2024
BNP PARIBAS [Adresse 2] [Localité 4] Le ONZE JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Philippe SOUBEYRAN, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Charlotte MONMOUSSEAU, Greffière Vu
civ3
61372138cd580146773f1f9d
4 juillet 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Maryse, Jeanne, Charlotte X... épouse Z..., demeurant rue du
Chambre des Référés
65b168a9b9f94e98465142f8
23 janvier 2024
65c28bf2a2af13da68689c3f
2 février 2024
Page 17 sur 149