Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M.

Christophe THIRIET, Président de l'audience, M. Jean-Marc GARCIA, M.

Jean-Christophe GREMILLET Μ. Philippe ARTAUX Greffier : M. Christophe BOSCHER Ministère Public : M.

Christophe C..., domicilié [...] , 5°/ à M. Jean-Pierre D..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Chantal E..., domiciliée [...] , 7°/ à Mme Nathalie U... , domiciliée [...] , 8°/ à M.

", lui donnant des nouvelles par téléphone ; que les activités de Jean D... et de Daniel Z... sont également attestées par les déclarations d'Alexandra C..., belle-fille de Jacqueline G... et de Christophe

Garban, Capron, conseillers, M.

Jugement rendu le 19 Mai 2020 par le Tribunal de Commerce de CRETEIL N° Chambre : N° Section : N° RG : 2015F00779 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe

2025/341 Rôle N° RG 23/14269 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMFPG [R] [B] C/ S.A.S. [7] S.A.S. [8] [6] Copie exécutoire délivrée le 18 juillet 2025: à : Me Christophe

Claude et Jean-Christophe Y..., ès qualités, les conclusions de M.

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt novembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON

A..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Christofle, les conclusions de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat aux Conseils, pour M. X....

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Carine TASMADJIAN, présidente de chambre M Raoul CARBONARO, président de chambre M Chirstophe LATIL, conseiller

défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que, par ordonnance en date du 22 mars 2004, le président de la cour d'assises a rejeté la demande de complément d'expertise de Christophe

vingt-quatre mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY et de Me CAPRON

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, Madame Anne HARTMANN, Présidente de

pouvoir spécial INTIMÉS : [11] [Adresse 1] [Adresse 15] [Localité 7] représenté par Me BONHOMME, avocat au barreau de METZ SOCIETE [14] [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Christophe

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Christophe

Monnet, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Deroure, les observations de Me Capron, avocat de Mme B..., de la SCP Michel et Christophe Nicolay, avocat

Sainte-Rose, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Mucchielli, les observations de la SCP Coutard et Mayer, avocat du FGVAT, de Me Capron