CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 626 résultats pour « Christophe CARON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 1

603236587c78d06cce6b5c74

Appel

27 mars 2018

27 mars 2018

CARON de l'AARPI Cabinet Christophe CARON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0500 Assistée de Me Clotilde FOUQUET-CARON de l'AARPI Cabinet Christophe CARON, avocat au barreau de PARIS, toque : C0500

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209225_20250521

Administratif

21 mai 2025

21 mai 2025

Caron et BLI, augmentés des intérêts au taux légal et capitalisés ; 10°) de mettre à la charge des sociétés Ad Hoc, BTP Consultants, MC Bat, Godard, MCPA, Aucher, Christophe Caron et BLI la somme de

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b589fd6229a4e58a5baf

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Localité 9] Monsieur [E] [C] [D] [Adresse 5] [Localité 9] Madame [V] [C] [D] [Adresse 5] [Localité 9] Monsieur [H] [C] [D] [Adresse 12] [Adresse 12] PRINCIPAUTÉ D’ANDORRE représentés par Maître Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bca6be9c926c7caaeb

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

[C] [N], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] Immatriculée au RCS de [Localité 8] sous le numéro 572 082 253 Représentée par Me Christophe CARON de l'AARPI

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a192124cdc6046d4752c564

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

423.194.364, prise en la personne de Mme [W] [V] en sa qualité de Présidente et de gérante Représentée par Me Paul-jérémy BRENDER de la SELARL SEED AVOCAT, avocat au barreau de RENNES Assistée par Me Christophe

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

67ed8592da9e15c5131fc9c3

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

VERSAILLES sous le numéro 511 450 058 dont le siège social se situe [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jean-christophe

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a196a90ddb778926962fcc

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

social est sis [Adresse 3] représentée par Me Sophie POULAIN, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Sophie TESSIER, avocat au barreau de PARIS Copie exécutoire à Maître Alain CLAVIER, Maître Jean-christophe

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172bb98137c174795ced

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Localité 10], demeurant [Adresse 2] représentée par Me François PERRAULT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 393 DEFENDEURS Monsieur [G] [C], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Jean-christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafcbd3db21cbdd8c996

Appel

11 septembre 2008

11 septembre 2008

représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean-Christophe CARON, avocat au barreau de VERSAILLES Madame Jacqueline, Maguerite, Louise A... X... Y...

Source officielle
CA

4e chambre

6358ce0ec40aa805a7864e1b

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

cour : Arrêt rendu le 23 Mai 2022 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 04 N° RG : 20/1450 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me [G] [Z] Me Jean-Christophe

Source officielle
CA

16e chambre

5fdb1319ff3434a7aa7e1bd9

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Jean-christophe

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66883e89342d338c20d39e2f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

DEBRAY, Maître Jean-christophe CARON, Maître Emmanuel MOREAU, Me Hervé KEROUREDAN, Maître Anne-sophie PUYBARET, Me Valérie LEGAL, Maître Typhanie BOURDOT, Me Sophie POULAIN, Maître Caroline GUERARD-OBERTI

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

686579c772b7e1b6bf1d7dbb

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le : copies exécutoires délivrées à : - Me Fabienne PANNEAU #R0235 - Me Pierre-Olivier CHARTIER #R0139 - Me Nicolas MOREAU #P0370 - Me Yves COURSIN #C2186 - Me Christophe

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

6985e1decdc6046d472fc834

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

barreau d’ESSONNE plaidant Compagnie d’assurance THELEM ASSURANCES, En sa qualité d’assureur de la société ATELIERS DE BEAUCE, dont le siège social est sis [Adresse 14] représentée par Maître Jean-Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9066c

Appel

10 mai 2013

10 mai 2013

représentée par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocat au barreau de LIMOGES, Me Jean-Christophe CARON, avocat au barreau de VERSAILLES Monsieur François Y...

Source officielle
CA

4e chambre

63b3d3c778669e05df8b6ed4

Appel

2 janvier 2023

2 janvier 2023

le 06 Novembre 2020 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 2018F00798 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60349a5c2eba3c86eee19a46

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

de NANTES sous le numéro 429 598 485 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentés et assistés de Me Christophe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6520f618bb275d83183a3c39

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[P] [U], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 5] Immatriculée au rcs de Paris sous le numéro 542 077 755 Représentées par Me Christophe CARON de l'AARPI CABINET

Source officielle
CA

4e chambre

63c2571e0bfda47c900761f7

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

EXPRO, JCP de VERSAILLES N° chambre : 4 N° RG : 19/04389 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marion SARFATI Me Jean-Christophe CARON Me Stéphanie TERIITEHAU

Source officielle
TJ

Première Chambre

66a29c6180b1d994348aabac

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

assurances, inscrite au RCS de PARIS sous le n°722 057 460, prise en la personne de son représentant légal - contrat n°4912540904, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Jean-Christophe

Source officielle

Page 1 sur 82

Suivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.