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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
69eafa51cdc6046d4756d3cf
23 avril 2026
23 avril 2026
Julien LANGLADE de la SELARL SELARL CABINET KSE & ASSOCIÉS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE ------------------------------------------------------------------------- 2026/59 Nous, Clotilde
Source officielleciv1
60794ce19ba5988459c475e5
27 juin 2000
27 juin 2000
héritiers qui ont sollicité, à leur profit, le bénéfice de l'attribution préférentielle ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 avril 1998) d'avoir débouté Mmes Marie-Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6960bc69cdc6046d47b90458
6 janvier 2026
6 janvier 2026
ROLAND de la SCP Herald anciennement Granrut, avocat au barreau de PARIS INTIMEE [2] ------------------------------------------------------------------------- 2026/ Nous, Clotilde
Source officielle1ère chambre
6978623fcdc6046d47d63587
22 janvier 2026
22 janvier 2026
EXPRO, JCP d'[Localité 3], décision attaquée en date du 10 novembre 2025, enregistrée sous le n° 22/02186 La Sas AUTO NEGOCE 84 RCS d'[Localité 3] n° 751 643 461 Représentant : Me Clotilde Lamy
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
644b6354c51457d0f882db67
27 avril 2023
27 avril 2023
Bordeaux, assisté de Mme Audrey COLLIN, Greffier, Le 27 avril 2023 dans la cause pendante ENTRE : [Adresse 1] représentée par son Maire en exercice [Adresse 2] Représentée par Me Clotilde
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67874f28d61a5c2f4aa3665c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DJEATSA FOUEMATIO de la SELAS DJEATSA AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEE [1] ------------------------------------------------------------------------- 2025/ Nous, Clotilde
Source officielle2ème chambre section A
6a0fef8ccdc6046d4788f345
21 mai 2026
21 mai 2026
personne de ses représentants légaux domiciliés es-qualité au dit siège social Représentant : Me Didier ADJEDJ de la SELASU AD CONSEIL AVOCAT, avocat au barreau de CARPENTRAS - Représentant : Me Clotilde
Source officiellesoc
6137210acd580146773f07b4
11 mai 1989
11 mai 1989
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée REUNION, dont le siège social est ... les bas à Sainte-Clotilde
Source officielleciv3
613720e7cd580146773ef5b3
15 mars 1989
15 mars 1989
Charles C..., demeurant boulevard Lancastel à Sainte-Clotilde (La Réunion), défendeurs à la cassation.
Source officiellesoc
6137230dcd58014677404cb0
11 février 1998
11 février 1998
Antoine Y..., demeurant 107, Route du Bois de Nèfles, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion (section industrie
Source officiellesoc
6137230ecd58014677404dbb
11 février 1998
11 février 1998
rendu le 18 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis-de-la-Réunion (section activités diverses), au profit de Mme Bibiane X..., demeurant 788 Calebassiers - Bâtiment W, 97490 Sainte-Clotilde
Source officiellesoc
6137230ecd58014677404dbc
11 février 1998
11 février 1998
rendu le 18 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Saint-Denis (La Réunion) (section activités diverses), au profit de Mme Bibiane X..., demeurant 788, Calebassiers, bâtiment W, 97490 Sainte-Clotilde
Source officiellesoc
61372664cd58014677425315
29 novembre 1995
29 novembre 1995
Bois de Nèfles, 97490 Sainte-Clotilde, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 1995, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
Source officielleciv3
6137229fcd580146773ff3eb
6 mai 1996
6 mai 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Clotilde Y..., née X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance
Source officiellesoc
6137233dcd580146774073bf
31 mars 1999
31 mars 1999
(la Réunion), 2 / des Assurances garanties des salaires (AGS) de Sainte-Clotilde, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 février 1999, où étaient
Source officiellesoc
613722b3cd580146774004e5
10 octobre 1996
10 octobre 1996
Antoine X..., demeurant ..., Sainte-Clotilde (La Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1994 par la cour d'appel de Saint-Denis (La Réunion) (chambre sociale), au profit de la Caisse
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e698cdc6046d470cabcb
29 avril 2026
29 avril 2026
conforme délivrée le: à: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Clotilde
Source officielleETRANGERS
6434f9a227191204f57b64aa
8 avril 2023
8 avril 2023
LE PREFET DU [Localité 4] dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Clotilde VANHOVE
Source officielleETRANGERS
6434f9a327191204f57b64b0
8 avril 2023
8 avril 2023
, avocat au barreau de Paris, présent au centre de rétention de Coquelles PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Clotilde
Source officielle1ère chambre
68709fcbf0cfe7ae188fea40
10 juillet 2025
10 juillet 2025
MISE EN ETAT DE [Localité 11] 16 mai 2024 RG : 21/02491 [Y] C/ [R] [M] [T] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Marie-Laure Largier Me Clotilde
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