, apportaient une crédibilité aux déclarations claires, précises et circonstanciées de la fillette ; que X... a reconnu avoir pénétré la fillette à plusieurs reprises ; qu'en faisant appel à une cousine

circulé avec son véhicule à la vitesse reprochée, alléguait implicitement mais nécessairement qu'une confusion avait pu se produire entre son véhicule et un autre véhicule de même type et de la même couleur

X... était composée du sigle TL de couleur bleue ou jaune sur une flèche grise et que la marque déposée était composée de la lettre L de couleur variable, souvent noire ou rouge, placée à l'intérieur d'une

dessin litigieux alors, selon le pourvoi, qu'en l'état d'un jugement ayant décidé que n'était pas constitutif de contrefaçon, le fait de reproduire un dessin, en réduisant la taille et en modifiant la couleur

adressé à cette fin un document graphique de référence, désigné comme sous le terme de "chromalin"; que la société Grame a refusé de payer le prix de la prestation en invoquant des divergences de couleurs

s'agissant du scellé dix-neuf du PV 2020/12091 du commissariat de police d'Avignon : une doudoune blanche, du scellé 20 du PV 2020/12091 du commissariat de police d'Avignon : le téléphone portable de couleur

R..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Couleurs et chocolats , 2°/ à M. H...

G... ; qu'en relevant d'office une violation des règles d'urbanisme concernant la couleur de la toiture litigieuse sans inviter préalablement les parties à s'en expliquer, la cour d'appel a violé l'article

occasionnels soient assimilés à des représentations occasionnelles et que les organisateurs occasionnels de ces conférences et colloques occasionnels soient assujettis à la réglementation sur les spectacles

dans la plaque d'immatriculation de signes (écussons de Savoie et du Chablais, mention "Etat souverain de Savoie") et d'inscriptions noires sur fond blanc; que ces écussons, ces inscriptions de couleur

dans la plaque d'immatriculation de signes (écussons de Savoie et du Chablais, mention "Etat souverain de Savoie") et d'inscriptions noires sur fond blanc; que ces écussons, ces inscriptions de couleur

totale de travail et de s'être trouvé en état d'ivresse publique et manifeste ; qu'il est suffisamment établi par les pièces de la procédure que celui-ci, mécontent de l'interpellation de l'un de ses cousins

Par conséquent, la SARL OBJECTIF COULEUR sera déboutée de sa demande au titre des pénalités de retard.

El Y... aurait dû intervenir le 19 août 1984, tout en constatant que la maladie du salarié l'avait mis dans l'impossibilité d'effectuer le préavis de deux mois, ayant couru à compter du 10 août 1984, la

l'admission irrévocable de la créance dans la procédure collective ouverte à l'égard de l'autre codébiteur solidaire ; la SCI faisait valoir que la SOFIAG ne pouvait revendiquer le montant des intérêts ayant courus

..., à cause de l'inexactitude du TEG que stipule le prêt qu'ils ont souscrit auprès de la CRCAM de Franche-Comté, de tous les intérêts, qu'ils soient au taux conventionnel ou au taux légal, qui ont couru

société SBTPC l'y invitaient, si les étais, à l'origine de l'effondrement, n'avaient pas été vérifiés par le bureau technique SOCOTEC, de sorte qu'il n'était pas possible d'être conscient du danger couru

Bardin sans être démenti, le 7 décembre 1995 d'où il résultait que le délai avait couru à compter du 8 décembre 1995 et que la demande de M.

locataire, bien qu'il ait quitté les lieux le 31 décembre 2015, n'avait été résilié que le 30 décembre 2017, de sorte qu'il était seul tenu de la consommation au titre de la période ayant couru