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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 3 - Chambre 5
68ef2c1c796eb4b7485628c5
14 octobre 2025
de permanence appelée pour compléter la cour Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour,
69d5e891cdc6046d477b9882
7 avril 2026
Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
686dfb19002316e0ca848fc4
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de chambre Mme Marie LAMBLING, conseillère Mme Florence HERMITE, conseillère
6864c04c17fdd29c296516e0
1 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseilère Madame Florence HERMITE, conseillère
6799c75ad0369362bfa179de
28 janvier 2025
LAMBLING, conseillère Greffier, lors des débats : Mme Mélanie PATE ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été
6799c75bd0369362bfa179ec
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Anne DUPUY, présidente de la chambre Mme Dominique SALVARY, première présidente de chambre Mme Marie LAMBLING
13e chambre
615e0d19c25a97f0381f4bb9
5 juin 2014
Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : 2010F0682 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05.06.2014 à : Me Claire RICARD, Me Martine DUPUIS
Pôle 1 - Chambre 11
6878846563001e49f9f26a79
16 juillet 2025
décision : B N° RG 25/03827 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLUTA Décision déférée : ordonnance rendue le 14 juillet 2025, à 12h48, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Anne Dupuy
civ1
60794bcb9ba5988459c43ec8
18 octobre 1978
N'AVAIT PAS SOUTENU DEVANT LA COUR D'APPEL QUE SUZANNE DUPUY SE TROUVAIT PRIVEE DU DROIT D'ATTRIBUTION PREFERENTIELLE EN RAISON DES DISPOSITIONS TESTAMENTAIRES PRISES PAR SA MERE ET QUE, DES LORS, EN SA
16e chambre
6528dfe4aaebb88318fda971
12 octobre 2023
: 22/04350 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.10.2023 à : Me Dan ZERHAT de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Martine DUPUIS
1re chambre 2e section
631835310876004f131a61d4
6 septembre 2022
cour : Jugement rendu le 06 Avril 2021 par le Tribunal de proximité de DREUX N° RG : 11-20-0172 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06/09/22 à : Me Valérie RIVIERE-DUPUY
6901ad9d748a422ad95354ed
28 octobre 2025
3e chambre
62c7cb3bcb8dca058e3e7ff0
7 juillet 2022
Comme tout détenteur d'un titre de transport des remontées mécaniques de la station, M. [J] est soumis au respect des conditions d'utilisation du téléski.
4e chambre civile
644229b7d2fa6fd0f804037b
20 avril 2023
[W] [H] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Valérie MEJANE DUPUY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTIME : M.
Pôle 5 - Chambre 16
69fad029cdc6046d47bf6c70
5 mai 2026
assigné le 21 mars 2025 non comparant non représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Février 2026, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Anne DUPUY
1ère CHAMBRE CIVILE
67816e296d34da2cbdcd8d6c
9 janvier 2025
Me Marie BAISY Me LUC MANNEVAL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 09 Janvier 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ
soc
613723bbcd5801467740d70e
18 octobre 2001
Ollier, Thavaud, Dupuis, Mme Duvernier, M. Duffau, conseillers, Mme Guilguet-Pauthe, M. Paul-Loubière, conseillers référendaires, M. Benmakhlouf, premier avocat général, M.
613723a4cd5801467740c6b4
11 mai 2001
Dupuis, Mme Duvernier, conseillers, M. Petit, Mme Guilguet-Pauthe, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
Chambre 1
69d57244cdc6046d47728c49
MAAF, prise en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le n° 781 423 280 dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Maître Alain DUPUY, membre de
6864c04d17fdd29c296516e4
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne DUPUY, présidente de chambre Madame Marie LAMBLING, conseillère Madame Florence HERMITE, conseillère
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