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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137247acd58014677415d0e
14 mars 2006
14 mars 2006
David Dufour, demeurant 14, rue Léo Lagrange, 62800 Liévin, 34 / de M. Vincent Durimel, demeurant 30, place des Lupins, 78955 Carrieres-sous-Poissy, 35 / de M.
Source officielleChambre 1-5DP
671740726a24f8a713323bf9
21 octobre 2024
21 octobre 2024
[T] [I] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 3] (RUSSIE), demeurant [Adresse 2] ; Comparant Assisté par Me David APELBAUM de la SELASU DAVID APELBAUM AVOCAT, avocat au barreau de PARIS Vu
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405059_20240910
10 septembre 2024
10 septembre 2024
David Katz, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2106104_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
La présidente du tribunal a désigné Mme Wolf, présidente honoraire, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91bf7
3 novembre 2014
3 novembre 2014
David X... C/ Mme Pauline Y...
Source officielleChambre 1-2
68f1d9079abd0e067a219371
16 octobre 2025
16 octobre 2025
VERANY de la SELARL CABINET DAVID VERANY, avocat au barreau de GRASSE, Madame [H] [R] représentée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSO CIES
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2305412_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
David Katz, vice-président, en application de l'article R. 621-1-1 du code de justice administrative, magistrat chargé du suivi des expertises.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400672_20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.
Source officielle12e chambre
652a31207ed1ea831811265d
12 octobre 2023
12 octobre 2023
RJJSAM [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Pierre SURJOUS, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 531 Représentant : Me David BENAROCH, Plaidant, avocat au barreau de
Source officielleTrib. de Commerce
69e41fddcdc6046d47bddd1e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
CABINET GARRY & ASSOCIES - [Adresse 2] – [Adresse 3] PARTIE(S) EN DEFENSE * SASU HNT TRANSPORTS [Adresse 4], RCS DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître HADDAD Yves - Case Palais [Adresse 5] Maître DARMON David-André
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2500765_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400730_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2401597_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2405171_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur l'utilité de la mesure d'expertise : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2403981_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
65aa3155009f81000890dd42
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CPAM 95 Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 14 Octobre 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 4] N° Section : N° RG : 21/00103 Copies exécutoires délivrées à : Me David
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f026
30 novembre 2011
30 novembre 2011
No 10/04649 AFFAIRE : David X...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2300812_20230324
24 mars 2023
24 mars 2023
A C, demeurant à 52 chemin des Côtes de Pech David, 31400 Toulouse, est désigné comme expert à l'effet de constater l'état actuel des caves des immeubles sis à Toulouse 25, 27, 29, 31 et 33-35 rue de Metz
Source officielleChambre 1-8
69d749b4cdc6046d479cf657
8 avril 2026
8 avril 2026
Les honoraires sont exigibles à l'achèvement de la mission.' ; Qu'il est simplement prévu par les parties que les honoraires de la SA EXPERTISES [T] seront exigibles à l'achèvement de sa mission d'évaluation
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_1902156_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
TTC), 19 (soit 376 410,16 euros TTC) et 24 (soit 185 237,02 euros TTC) ; 2°) de condamner in solidum le groupement conjoint d'entreprises composé des sociétés Lang, Le Bâtiment Guérandais, Atelier David
Source officiellePage 17 sur 145