risque incendie et les risques d'électrocution ; - de procéder au remplacement ou au traitement des objets et équipements dangereux se trouvant en cellule (miroirs et carrelages cassés, fils électriques dénudés

X..., assis à côté d'elle, lui avait pris la main pour la mettre sur son sexe ; qu'il l'aurait également convaincue de lui adresser des photos de plus en plus dénudées ; que Marie, la fille aînée de Mme

lequel il a pénétré ; là, il a trouvé Jennifer en robe de chambre ; Jennifer explique qu'elle a alors été agressée sexuellement par Jean-Yves X... qui l'a conduite dans sa chambre, l'a obligée à se dénuder

; Vu les mémoires produits ; Vu les articles 622 et suivants du code de procédure pénale ; II résulte du dossier ayant abouti à la condamnation dont la révision est sollicitée, que le cadavre dénudé

  The applicants allege that Gadaf Behrami’s death and Bekir Behram’s injuries were caused by the failure of the French KFOR troops to mark and/or defuse the un-detonated cluster bombs which KFOR

2026 que le patient est irritable, sthénique et instable, qu'il est impatient sur le plan comportemental, qu'il exprime des propos insultants, dégradants envers le médecin, puis qu'il finit par se dénuder

policiers responsables de sa garde à vue et de son interrogatoire lui ont infligé des coups de poings et de pieds, des coups de matraque sur le pénis, des jets d’eau froide après l’avoir entièrement dénudé

Enfin, la locataire qui a retiré certains éléments (lustres, électroménagers), a commis des dégradations à l'occasion de cet enlèvement (fils dénudés ou 'en vrac' dans la cuisine, prises arrachées, meuble

de jouissance dus à des désordres affectant les volets électriques, les plaques de cuisson, la prise manquant à l’extrémité du câble métallique, l’absence de doubles des clefs, la présence de fils dénudés

  Selon le requérant, le quartier n o   2 était très humide et les matelas qui se trouvaient dans les cellules étaient si vétustes et abîmés que des fils métalliques dénudés en sortaient.

de Mme [T], à propos de ses tenues vestimentaires, de son statut matrimonial ou de sa vie intime et, enfin, le photomontage affiché sur une des portes du cabinet exposant trois femmes obèses quasi-dénudées

de peintures ainsi que la détérioration du faux-plafond récemment refait, ainsi que des désordres électriques au sujet desquels l'électricien intervenu en mars 2010 a constaté que des fils couraient dénudés

SIRET : B50 780 742 8 intimée provoquée ayant son siège au [Adresse 2] Représentée par Me Corinne FRAPPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C1704 Assisté sur l'audience par Me Bertrand DERUDDER

X... lui a fait des avances, lui a montré des photos de jeunes hommes dénudés, se vantait de fréquenter des maisons spécialisés en Allemagne et que le harcèlement est allé jusqu'à des attouchements ; qu'elle

particulier d'un courriel daté du 25 juin 2018, que les locataires se plaignaient de " multiples dégâts des eaux entre l'entrée et la cuisine " et d'un " dommage électrique sur le balcon avec les fils dénudés

particulier d'un courriel daté du 25 juin 2018, que les locataires se plaignaient de " multiples dégâts des eaux entre l'entrée et la cuisine " et d'un " dommage électrique sur le balcon avec les fils dénudés

temps et le lieu du service, montré par surprise sur l'écran de son smartphone à plusieurs collègues, dont certains étaient des femmes, une photographie où il apparaissait avec les parties intimes dénudées

Le plateau de cette dernière est dénudé, dominé par deux phares et une tour radar.

B et de son codétenu, deux téléphones portables de marque I-Phone, des connectiques non conformes ainsi que de nombreux câbles électriques dont les fils étaient dénudés.

Trois agents attestent en outre s'être fait imposer la vue d'une photo dénudée de M. C par celui-ci.