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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101132
17 novembre 2011
17 novembre 2011
2007 ; AUX MOTIFS QUE : « il résulte des pièces produites aux débats ainsi que des conclusions des parties qu'en janvier 2002, Monsieur Eric DE X... a chargé Monsieur Patrick Y... d'établir un devis
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd875a0
7 juin 2005
7 juin 2005
SOUDEIX (S.E.B.S.) c/ Monsieur Eric Y... S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913f4
8 avril 2014
8 avril 2014
X... a été licencié pour cause économique par le mandataire liquidateur ; Monsieur Eric X... a saisi le Conseil des Prud'hommes le 21 fevrier 2012 ; Monsieur Eric X... demande l'infirmation du jugement
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301515
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Eric X... et M.
Source officiellecr
613725decd58014677421241
29 novembre 2000
29 novembre 2000
Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1999, qui, pour banqueroute, infractions à la législation sur les sociétés, escroquerie et faux,
Source officiellecr
6137260bcd58014677422856
27 avril 2000
27 avril 2000
conseiller CHALLE, les observations de Me BOUTHORS et de Me Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...de CORAINVILLE Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cca3bd3db21cbdd90c74
31 octobre 2013
31 octobre 2013
C/ SARL ERIC MEY DEVELOPPEMENT prise en la personne de son Gérant Grosse délivrée à Maître VILLETTE, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRET DU 31 OCTOBRE 2013 ---=
Source officielleCour d'Appel
êt et du solde débiteur du compte courant, dirigéec/Monsieur et Madame Eric X
6253c931bd3db21cbdd8788d
17 mars 2005
17 mars 2005
Monsieur Eric X... a ouvert dans les livres de la Banque Populaire LOIRE et LYONNAIS, le 21 avril 1992, un compte courant "Entreprise" pour les besoins de son activité professionnelle.
Source officielleCour d'Appel
6253cae1bd3db21cbdd8c60d
8 septembre 2008
8 septembre 2008
La cour est saisie par l'appel interjeté le 13 juillet 2006 par Eric X..., le jugement lui ayant été notifié le 7 juillet 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a33d
5 juillet 2007
5 juillet 2007
Eric X... de toute autre demande ; - Condamne M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c84c
19 novembre 2008
19 novembre 2008
Eric et B...
Source officiellecr
6079a8ca9ba5988459c4ef36
5 février 1998
5 février 1998
Eric, - Y... Dominique, épouse Z..., - A...
Source officielleCour d'Appel
6253cb95bd3db21cbdd8dd86
5 mai 2011
5 mai 2011
DU 05/ 05/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 06393 Jugement (No 08/ 00666) rendu le 24 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : MZ/ VV APPELANT Monsieur Eric
Source officiellecomm
ésisté de son pourvoi en tant que forméc/M. Raymond Y
61372219cd580146773fa33d
8 février 1994
8 février 1994
Eric Y... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que formé contre M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301407
17 décembre 2015
17 décembre 2015
Eric ; qu'en juin 2010, la société Les Tamaris a vendu à la société X... Eric le matériel et les agencements de ces locaux ; que, le 16 novembre 2010, la société Les Tamaris a assigné la société X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110584
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Evelyne X..., de leurs demandes tendant à voir prononcer la nullité des testaments du 5 juillet 2011 et du 29 novembre 2011 et du codicille du 8 juin 2012, et à voir annuler les dispositions prises par Eric
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d6
21 mars 2008
21 mars 2008
Eric et de Z...
Source officiellecr
613726a6cd5801467742766f
31 janvier 2006
31 janvier 2006
De Y... publiée dans le Figaro du 24 janvier 2002, présentée par la mise en examen comme à l'origine du contentieux, faisant état dans son chapeau, du fait qu' Eric De Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a429
8 février 2008
8 février 2008
ERIC né le 03 Avril 1975 à ROUEN (76) Fils d'X... Roger et de Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100137
11 février 2009
11 février 2009
PREMIER MOYEN DE CASSATION : Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté la demande de sursis à statuer présentée par Monsieur Eric X..., AUX MOTIFS QUE « Eric X... a demandé le sursis à statuer
Source officiellePage 17 sur 1875