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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_21PA04907_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Il résulte de tout ce qui précède que la société Clinique de l'Estrée est fondée à soutenir que c'est à tort que, par le jugement attaqué, le Tribunal administratif de Montreuil a rejeté sa demande et
Source officielleJEUDI
69ef49decdc6046d47b48324
2 avril 2026
2 avril 2026
par Maître Perrine ESCANDE, Avocat à la Cour, membre de la SCP BAYLE-JOLY C / DEFENDERESSE SARL ARDP exerçant sous le nom commercial ARTICLES DE [Localité 1], [Adresse 2] représentée par Maître Esther
Source officielleciv1
6137216acd580146773f390b
4 avril 1991
4 avril 1991
domicilié 2, square La Bruyère à Evry Ville Nouvelle (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1989 par la cour d'appel de Nîmes (1e chambre civile), au profit de : 1°) Mme Veuve B..., née Esther
Source officiellesoc
61372175cd580146773f3ee3
15 mai 1991
15 mai 1991
Monoprix, représentée par son gérant en exercice, ayant un établissement principal, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de Mme Esther
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100238
20 février 2007
20 février 2007
Maurice X..., marié depuis 1982 à Mme Esther Y..., a été mis en liquidation judiciaire par un arrêt de la cour d'appel de Rennes du 7 janvier 2003 ; que M.
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000032491581
4 mai 2016
4 mai 2016
B...A...dirigées contre l'arrêt n° 12/00275 du 6 mai 2013 de la cour régionale des pensions de Bastia en tant que cet arrêt s'est prononcé sur l'infirmité liée aux gonalgies de la jambe gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d54
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Premier Président de la cour d'appel de Basse-Terre, par ordonnance du 4 septembre 2017 dans le cadre des dispositions des articles L.3211-12-4 et suivants du code de la santé publique, Assisté de Mme Esther
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e72
10 mars 2021
10 mars 2021
au fond du tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre en date du 04 juillet 2019, enregistré sous le numéro No RG 18/00294, Nous, Claudine FOURCADE, conseiller de la mise en état, assistée de Esther
Source officielleciv2
613720eccd580146773ef867
10 mars 1989
10 mars 1989
D'ILE-DE-FRANCE ET DE PARIS, 75915 Paris cédex 04, en cassation d'un jugement rendu le 23 février 1989 par le tribunal d'instance du 20e arrondissement de Paris, en matière électorale, au profit de Madame Esther
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491622.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2. Pour demander l'annulation de la décision qu'il attaque, M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02122_20240201
1 février 2024
1 février 2024
Il résulte de l'instruction que le projet est situé sur les communes de Blessy et Estrée-Blanche dans le département du Pas-de-Calais et est notamment identifié dans le plan climat air énergie territorial
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2319407_20230821
21 août 2023
21 août 2023
; - il existe un doute sérieux quant à la légalité de la décision attaquée en ce qu'elle est entachée d'une erreur manifeste d'appréciation.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO01043
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Premier d'Oujda (ESTO) que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fd1
9 septembre 2021
9 septembre 2021
GREFFIER : Lors des débats : Mlle Claudie SOLIGNAC, Greffier placé Lors du prononcé : Mme Esther KLOCK, Greffier ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officielle11ème civ. S3
68deef196af9fd1f80976354
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Bien que régulièrement assigné par remise à personne présente le 14 avril 2025, Monsieur [M] [P] ne s'est ni présenté ni fait représenter.
Source officielle7ème Chambre - JLD
6998899ccdc6046d47226911
9 avril 2025
9 avril 2025
Elle est datée et signée.
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c84
15 avril 2021
15 avril 2021
En l'espèce, il est constant et non contesté aux termes du procès-verbal de constat dressé le 26 juin 2020 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c8a
15 avril 2021
15 avril 2021
Signé par Madame Claudine FOURCADE, président de chambre, et par Mme Esther KLOCK, greffière, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cddebd3db21cbdd94c91
15 avril 2021
15 avril 2021
L'ordonnance de clôture est intervenue le 21 janvier 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253cddfbd3db21cbdd94ca7
29 avril 2021
29 avril 2021
L'ordonnance de clôture est intervenue le 1er février 2021.
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