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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-11 IDP
67f4b11ada16d54af38e62b2
7 avril 2025
7 avril 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 07 avril 2025.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680b18de98bcafcb3a63e091
24 avril 2025
24 avril 2025
AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officielleSurendettement
679a9394e9a46d1f5a766c49
6 janvier 2025
6 janvier 2025
DÉFENDERESSE : IMMOBILIERE 3F [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Marina ADAIKKALATHAS, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 429 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SAUVE Florence
Source officielle7ème Ch Prud'homale
65a0f6d4383a880008fd0897
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle CHARPENTIER, Conseillère, Assesseur : Monsieur Bruno
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d3
20 juin 2007
20 juin 2007
du 25 février 2004 RG No 02 / 00560 Code affaire : 28Z Autres demandes en matière de succession Luigino X...C / Domenico X..., UDAF DU JURA, ès qualités de curatrice de Monsieur Domenico X..., Florence
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00542_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
en 2016, correspondant à un indice brut de rémunération supérieur à 380.
Source officielle9e Chambre C
615e0e3fc25a97f0381f53ea
23 mai 2014
23 mai 2014
Au dernier état des relations contractuelles, Monsieur [G] occupe le poste d'Ouvrier Niveau l, position 2, coefficient 170, et perçoit une rémunération mensuelle brute de base de 1436,31 € pour 151,67
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03836_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
en 2016, correspondant à un indice brut de rémunération supérieur à 380.
Source officielleChambre 1-1
64364c7b29c3df04f589a3b5
11 avril 2023
11 avril 2023
, Président Mme Danielle DEMONT, Conseiller Mme Florence TANGUY, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre Sociale
62c7cacccb8dca058e3e7dc8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
En application de l'article 7.1 de l'accord national du 23 janvier 1986 relatif aux entreprises de travail temporaire, il y a lieu de lui allouer à ce titre la somme de 2134 € brut outre 213,40 € brut
Source officielleChambre Sociale
668e2566fcf93851fdd64779
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Fixe la moyenne des salaires à 1539,72 € bruts.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
5fca577030558a1f8cd622f7
19 novembre 2020
19 novembre 2020
[I] [F], [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Bruno REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Syndicat UNION DES INDUSTRIES ET MÉTIERS DE LA MÉTALLURGIE (UIMM) union de syndicats
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
[V] [B] [C] les sommes de 211,14 € brut à titre de rappel de salaire et de 21,11 € brut au titre des congés payés afférents.
Source officielleChambre 4-3
69f44e23cdc6046d472f65bf
30 avril 2026
30 avril 2026
[B] [R] les sommes de nature salariale suivantes : - 35.007,14 euros bruts de rappel d'heures supplémentaires, outre 3.500,71 euros bruts au titre de congés payés y afférents ; - 8.190,92 euros bruts
Source officielle1ère chambre civile
69fad0fccdc6046d47bf7ae1
5 mai 2026
5 mai 2026
d'aide juridictionnelle de [Localité 1]) INTIME : Monsieur [F] [I] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 3] (34) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Florent
Source officielleCour d'Appel
6253ca7cbd3db21cbdd8b26b
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Bruno C...
Source officielleChambre 4-2
627f4829551627057d32de08
13 mai 2022
13 mai 2022
taux horaire brut de 9,67 euros .
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21111_20240208
8 février 2024
8 février 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le centre hospitalier Paul Coste-Floret a demandé au tribunal administratif de Montpellier, à titre principal, de prononcer la restitution
Source officielleChambre Sociale
66a1ea87f87273063ab3f53e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officielleChambre Sociale
6630897c0316960008413559
25 avril 2024
25 avril 2024
la collégialité Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller Puis le 25 AVRIL 2024, Monsieur Alexandre DAVID, président de Chambre, assisté de
Source officiellePage 17 sur 236
FLORENT, Patrick, Bruno, FLORENT
13/08/2026
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DESCAMPS, Jean-Loup Florent Bruno
28/07/2026
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DELLI ZUANI, Florent, Bruno, DELLI ZUANI (EI)
Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné Maître Philippe Serrano 196 rue Georges Charpak Technosite Altéa 74100 Juvigny.
24/07/2026
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CORDOUAN, Jérôme, BRUNET FLORENT
Acte en date du 08/04/2026 enregistré au service de la publicité foncière et de l’enregistrent de BREST le 16/04/2026 sous le numéro ossier 2026 00018153, référence 2904P03 2026 A 01239 Adresse de l'ancien propriétaire: 25 Rue de Penmarch 29200 Brest, Adresse du nouveau propriétaire: 7 Rue Braille 29200 Brest
12/07/2026
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RAPHAEL CLEUET, STEPHANE BRUNIAU ET FLORENT PAYELLEVILLE, NOTAIRES ASSOCIES
07/07/2026
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