Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
633fc2aee633183e2ee17785
6 octobre 2022
6 octobre 2022
AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL FERNANDEZ GUIBERT & ASSOCIES -SCP PIETRA & ASSOCIES -Me Thimothée JOLY - SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE
Source officielleChambre 4-2
652a301c7ed1ea83181123a3
13 octobre 2023
13 octobre 2023
ADS FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle8e Chambre C
6036346a4cd48796a26b5226
3 décembre 2015
3 décembre 2015
Jugement du tribunal de grande instance de Grasse en date du 19 février 2013 APPELANTE Madame [V] [O] née le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Françoise
Source officielle1re Chambre A
61609e55264c7ed035b03c87
26 novembre 2013
26 novembre 2013
], demeurant [Adresse 3] représenté et plaidant par Me Olivia DUFLOT CAMPAGNOLI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [L] [I], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Françoise
Source officielleChambre 3-1
63465901c024d1adffef743f
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DBVB-V-B7D-BEX6J Ordonnance n° 2022/ M 115 SA RTE Représentée par Me Sylvain PONTIER de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante SAS BRONZO TP Représentée par Me Françoise
Source officielleChambre 1-3
6438f1cba942a604f5e931b1
13 avril 2023
13 avril 2023
AVIVA VIE représentée par Me Françoise BOULAN substituée et plaidant par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistés de Me Olivier
Source officielle2e Chambre
615e0dc8c25a97f0381f4f87
27 mai 2014
27 mai 2014
AUDA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me David TRAMIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Monsieur [G] [H] [T], demeurant [Adresse 6] représenté par Me Françoise
Source officielleChambre 4-2
69d0a489cdc6046d47112efb
3 avril 2026
3 avril 2026
BOUCHARA, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A.R.L. [1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège , demeurant [Adresse 5] représentée par Me Françoise
Source officielleChambre 1-3
671b35272edfb0b58c05e949
24 octobre 2024
24 octobre 2024
BRAYAN Demanderesse sur incident représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-4
680b1da62c124f4fd8d6727a
24 avril 2025
24 avril 2025
QBE EUROPE SA/NV Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Caroline BOZEC - Me Paul GUEDJ - Me Jean-françois JOURDAN - Me Françoise BOULAN
Source officielleChambre 1-7
65b35aee1d7564000872dba2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Adresse 2] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Hélène BIVILLE-AUBERT Me Philippe RULLIER Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleChambre 4-3
679336bccc9763289b7251b2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
JACCAR HOLDINGS C/ [Y] [G] Association CGEA [Localité 7] Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2025 à : -Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE V145 - Me Françoise
Source officielleChambre 4-3
67ef733a4fc2fb864ebd1d26
3 avril 2025
3 avril 2025
LOUIS PION Copie exécutoire délivrée le 03 avril 2025 à : - Me Silvia SAPPA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE V326 - Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 2-4
66177d9fe5d80f0008c2e69e
10 avril 2024
10 avril 2024
APPELANT Monsieur [C] [E], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE (avocat postulant) et par Me Jean-laurent EMOD
Source officielle3e Chambre A
603592c1808896b76c21da7e
31 mars 2016
31 mars 2016
ETANCHEITE RATIONNELLE SUD Compagnie d'assurances AXA COURTAGE L' AUXILIAIRE Compagnie d'assurances AXA COURTAGE Grosse délivrée le : à : Me Thierry BAUDIN Me Charles TOLLINCHI Me Françoise
Source officielleChambre 1-3
64ba219f354f98d9699d4ebf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
ALLIANZ IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Jean-François JOURDAN Me Philippe RAFFAELLI Me Paul GUEDJ Me Franck BENALLOUL Me Alain DE ANGELIS Me Françoise BOULAN
Source officielle3e Chambre B
60353ffcda5ea469b468bdde
26 mai 2016
26 mai 2016
BOULAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 16 Décembre 2015 enregistrée au répertoire général sous le n° 15/08251.
Source officielle1re Chambre A
6162700518eff35429d864de
26 novembre 2013
26 novembre 2013
APPELANTE La COMPAGNIE AREAS DOMMAGES, venant aux droits de la CMA, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, y domicilié, [Adresse 2] représentée par Me Françoise
Source officielleChambre 1-3
680c6dbdfe1a38d696f20f54
25 avril 2025
25 avril 2025
ETANCHE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul GUEDJ Me Joseph MAGNAN Me Julie DE VALKENAERE Me Pierre-Alain RAVOT Me Serge BERTHELOT Me Jean-Jacques DEGRYSE Me Françoise
Source officielle3e Chambre A
60370f3e50c8d1a9caa93432
18 juin 2015
18 juin 2015
ARRÊT AU FOND DU 18 JUIN 2015 N° 2015/0236 Rôle N° 14/01622 SCI FERLANDE C/ SARL 331 CORNICHE ARCHITECTES Grosse délivrée le : à : Me Françoise
Source officiellePage 17 sur 421