assureur de la société EMC2, il est constant qu'en octobre 1997 l'assureur a versé à son sociétaire une somme de 90. 418 francs aux fins d'exécution de travaux de reprise préconisés par le technicien GAUME

informatiques visés qui portent la marque Aerocool n'apparaissent pas commercialisés par la société PCA ; que dans ces conditions, le dépôt de la marque EVIL pour des produits à destination du public des gamers

Enfin le délégué du bâtonnier a retenu à juste titre le dossier SCP [R] / GAM- ECP Watanya qui figure sur la liste des dossiers sous traités et dont la SCP [R] et associés et M.

T..., le premier demeurant à Paris et exerçant une activité de conseil en organisation, le deuxième demeurant à Roubaix et vendeur chez Gamm-vert, le troisième habitant à Nice et ayant cessé son activité

Le SICAMT GAM CFE-CGC ajoute que l'article L. 2231-1 du code du travail vise « aussi bien le champ d'application territorial que le champ d'application professionnel » (en gras et souligné dans les conclusions

D'ailleurs, la commission d'enquête a retenu sur ce point, en page 30 du rapport d'enquête volume 1, " que les modalités de la collaboration entre GAM et les communes en vue de la co-construction du PLUi

des pièces du dossier, que le requérant ne justifie depuis 2017 que de périodes d'activités salariées irrégulières, du 22 janvier au 23 février 2018 pour une activité de magasinier pour la société GIE GAM

[E] demande la condamnation des appelants au paiement d'une somme de 69,95 euros (facture Gamm vert) correspondant à un achat de semences pour réensemencer la pelouse, faisant état de ce que la piscine

ressortissant somalien, résidant à Komotini Khalid Abu ELMOHAMDO né en 1962 est un ressortissant soudanais, résidant à Komotini Kabiri FAUAT né en 1983 est un ressortissant afghan, résidant à Komotini Awet GAIM

Les indications données par le géomètre-expert François GAUME dans un "rapport d'expertise" (ainsi intitulé bien qu'établi unilatéralement à la demande du seul GAEC.

GENERALI IARD, Société AXA FRANCE IARD, Société ENEDIS N° RG 26/00019 - N° Portalis DBXM-W-B7K-GAH6 Ordonnance de référé du : 21 Mai 2026 N° minute ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ccc + Copie exécutoire le

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 18 juillet 2019, la SAS CEE Parc Solaire Esparron 1, représentée par le cabinet GALM, agissant par Me Pierre Appremont, demande au tribunal :

Deux appareils ont été livrés à la société TROPIC STELLITE en Martinique, un appareil à la société GAM DENTAIRE à [Localité 6] et un autre à la société CERAFIX à [Localité 5].

Pierre F... était également l'interlocuteur de la société Avitair et GIE GAM, respectivement filiale française de la société Schell et groupement d'intérêt économique regroupant Total et BP sur l'aéroport

TERRASSIERS PARISIENS assurée auprès de la SMABTP (terrassements et voiles c terre) -EURO FORDIAM assurée auprès de la MAAF (sciage voiles béton) -XELO BAT (parement briquette terre cuite) -la SA GAM

/GAM-ECP WATANYA qui figure sur la liste des dossiers sous-traités et dont la A... & ASSOCIES et Monsieur Jean-Jacques X... ne contestent pas qu'il a donné lieu au paiement d'un honoraire de résultat d'un

En particulier, l'attestation établie le 18 mars 2019 par le Groupe d'abolition des mutilations sexuelles et des mariages forcés (GAMS) Haute-Normandie, sur la base des déclarations de l'intéressée, est

représenté par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI substitué par Me Cecile HULEUX, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Benjamin DESAINT, avocat au barreau de PARIS substitué par Me GAUME