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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
67856759aaacbea0fe680eaf
7 janvier 2025
7 janvier 2025
par Maître François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés - #P0399 représentée par Me Jean-françois BLANC - #E0308 représentée par Maître Laurent LUCAS de la SELARL AVOX - #P0477 représentée par Me Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915b3
13 mai 2014
13 mai 2014
G : 13/ 06703 Mme Gisèle X...veuve Y...
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008004379
7 décembre 1998
7 décembre 1998
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 12 août 1997 et 11 décembre 1997 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Gisèle X..., demeurant ... ; Mme
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2404592_20240726
26 juillet 2024
26 juillet 2024
requête devant être regardée comme contestant le résultat de l'affectation affelnet du 27 juin 2024 par laquelle la rectrice de l'académie de Bordeaux a affecté sa fille, A C, au lycée professionnel Gisèle
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a548
14 mars 2007
14 mars 2007
publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Président Madame Charlotte DINTILHAC, Conseiller D REYGNER, qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Gisèle
Source officielleciv2
6137208ccd580146773eb73b
3 octobre 1990
3 octobre 1990
Michel H..., 2°) Mme Gisèlle E..., épouse H..., demeurant tous deux ... à Tulle (Corrèze), en cassation d'un jugement rendu le 20 février 1990 par le tribunal d'instance de Tulle, au profit de :
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef09b
10 mars 1989
10 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Gisèle X..., demeurant aux Issambres (Var), villa Farniente
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93953
31 janvier 2017
31 janvier 2017
Charles X... ... ... 20221 CERVIONE ayant pour avocat Me Claudine ORABONA, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Jean Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Gisèle
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300204
9 février 2010
9 février 2010
avec la créance de loyers de la SCI LE GRAND TETRAS d'un montant de 18. 248 euros ; AUX MOTIFS QUE la SCI LE GRAND TETRAS doit à Gisèle X..., sur le fondement de l'article 1719-3 du Code Civil, une
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c0e
21 octobre 2013
21 octobre 2013
C/ Mme Gisèle Y... épouse Z..., M. Alain Z..., Mme Michelle A..., Mme Danielle Z... divorcée B..., Mme Alexia X..., Mme Emilie C..., M.
Source officiellecomm
6079d6709ba5988459c5b245
26 janvier 1970
26 janvier 1970
SUR LE MOYEN UNIQUE PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 1ER JUIN 1968)LA SOCIETE GROUPEMENT DES INDUSTRIES MECANIQUES (GIMECA) A EMIS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01891
11 juillet 2017
11 juillet 2017
Claude FF..., Mmes Jeanine GG..., épouse FF..., Gisèle HH..., parties civiles devant le tribunal correctionnel, déboutées de leurs demandes et appelantes du jugement, n'ont pas sollicité d'indemnisation
Source officielleCour d'Appel
6253cb66bd3db21cbdd8d63b
3 février 2011
3 février 2011
Jean X...et Gisèle A...se sont mariés le 15 septembre 1947 à WITTERNESSE. De leur union est issu un enfant : Jean.
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd921a8
25 mars 2015
25 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921c3
25 mars 2015
25 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2009:EV031
21 septembre 2009
21 septembre 2009
Gisèle et tendant à la révision de l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, en date du 11 janvier 2007, qui , pour traitement automatisé d'informations nominatives sans déclaration préalable à la Commission
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92544
17 juin 2015
17 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Laetitia PASCAL, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92733
23 septembre 2015
23 septembre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé
Source officielleciv1
6137227ecd580146773fda6a
27 juin 1995
27 juin 1995
Yves Y..., demeurant ensemble à Dinghin, Aigueperse (Puy-de-Dôme), 3 ) de Mme Gisèle X..., demeurant à Montpensier, Aigueperse (Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque,
Source officiellecr
613725e6cd58014677421689
9 mai 2001
9 mai 2001
Gisela épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 septembre 2000, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre
Source officiellePage 17 sur 204