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485 résultats pour « Guillaume ROLLAND »

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TJ
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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878a0

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

C/ SA ROLAND MONTERRAT AIG EUROPE SOCIETE AXA CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE SA AXA BELGIUM CALLAND SA FORTIS CORPORATE INSURANCE SA ERIA INGENIERIE PICARD SOCIETE ZURICH INTERNATIONAL BELGIQUE SOCIETE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c052

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me BAUMELOU loco le CABINET BRUGUES ET ASSOCIES, avocats au barreau de MONTPELLIER Syndicat des copropriétaires de l'IMMEUBLE RUE GUILLAUME

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. Michel Z

613720edcd580146773ef90f

Cassation

7 février 1989

7 février 1989

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1986 par la cour d'appel de Limoges (1re chambre), au profit de : 1°/ Monsieur Roland A..., pris en qualité de syndic de la liquidation des

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2301208_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Ravaut, rapporteur, - les observations de Me Guilbaud, représentant M. D et Mme A épouse D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b81f71cdc6046d47ddbcc5

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

CODIMATEL), dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, Demanderesse ayant pour avocat Maître Yves-Marie GUILLAUD

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172dc6d34da2cbdcda0b6

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

ROLLAND BUREAU D’ETUDE RBE [Adresse 3] [Localité 16] société d’assurance mutuelle L’AUXILIAIRE [Adresse 9], [Localité 15] représentées par Maître Véronique STORA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99ca6cdc6046d4771aa5b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Résolution de plan et liquidation judiciaire : LES COULEURS DU TEMPS (SARL) RG 2025012163 PC 41212339 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 22 janvier 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99d2dcdc6046d4771b3c3

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 Redressement Judiciaire : AJR (SAS) RG 2026 000236 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 22 janvier 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND

Source officielle
CC

civ2

61372328cd5801467740631a

Cassation

14 janvier 1999

14 janvier 1999

Guillaume V..., domicilié à Tuzaguet, 65150 Saint-Laurent de Neste, 25 / de M. Charles XW... U..., domicilié à Escala, 65250 La Barthe de Neste, 26 / de M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007838497

Admin. suprême

7 mars 1994

7 mars 1994

Roland YB..., M. André XL..., M. Jacques XL..., Mme Catherine AU..., M. Daniel BF..., Mme Maryse AQ..., Mme Marinette YB..., M. JeanPaul AX..., M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01230

Cassation

8 juillet 2015

8 juillet 2015

qualité de " chef de ventes multimarque sur le territoire RHONE-ALPES et plus précisément sur le secteur d'ANDREZIEUX-BOUTHEON ; que par contrat du 4 juin 2012, le GIE GEOXIA RHONE-ALPES a embauché Roland

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e63dcdc6046d471585da

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 2 AVRIL 2026 Monsieur [P], [Z] [N] RG 2025 002530 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 26 mars 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99489cdc6046d477104de

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

CLERMONT-FERRAND - JUGEMENT DU 29 JANVIER 2026 Liquidation Judiciaire immédiate :, [R], [J] (SARL) RG 2025011433 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 22 janvier 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99d18cdc6046d4771b239

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Redressement Judiciaire Et renvoi devant la commission de surendettement : Monsieur, [V],, [Z], [B] RG 2026 000235 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 22 janvier 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND

Source officielle
TJ

Chambre 1

686449080bb2f8a66ca66fe1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

n°562 046 417 dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Christian PAUTON, membre de la SEL PAUTONNIER & Associés, avocat au Barreau de PARIS, avocat plaidant et par Maître Guillaume

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

64534c9437f394d0f8f66567

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

] agissant es-qualité de liquidateur de la SAS LOGOFIT 24, désigné à cette fonction selon jugement du Tribunal de Commerce de PERIGUEUX en date du 18 octobre 2022 [Adresse 1] Représentée par Me Guillaume

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2301823_20231211

Administratif

11 décembre 2023

11 décembre 2023

E B, à Mme C D, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Guilbaud. Délibéré après l'audience du 20 novembre 2023 à laquelle siégeaient : Mme Rouland-Boyer, présidente, M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6871ecfa542d85a267f3c747

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

en sa qualité d'assureur de la société THEBAULT INGENIERIE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 16] Représentée par Me Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

ébouté les époux X... de leur action en responsabilitéc/Maître A

6253ca11bd3db21cbdd89f43

Appel

15 novembre 2007

15 novembre 2007

ER / CL COPIE + GROSSE Me Jacques-André GUILLAUMIN Me Hervé RAHON LE : 15 NOVEMBRE 2007 COUR D'APPEL DE BOURGES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae592bcdc6046d470126c3

Commerce

31 décembre 2024

31 décembre 2024

Ainsi jugé et prononcé Pour le Président Catherine ROZAND un juge en ayant délibéré Pour le Greffier Guillaume POURADIER DUTEIL un greffier en ayant assuré la mise à disposition Signe electroniquement

Source officielle

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