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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69c0c58acdc6046d479c20c1
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[Localité 1] REPRESENTANT(S) : SELARL KOVALEX (Me David LE BLANC) COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT JUGES : Monsieur Pascal JANSSEN : Monsieur Jacques CONNAN Monsieur Emmanuel
Source officielleChambre sociale
66a9d39505566a2f16fd87d1
17 juillet 2024
17 juillet 2024
[L] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Myriam-Emmanuelle LAGUILLON de la SELARL LEXNEA, avocat au barreau de Bordeaux Substitué lors de l'audience par Me Pierre-Henri CUENOT, avocat au barreau
Source officielle3e chambre civile
65b364a21d7564000872dfeb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Représentée par Me Sébastien VIDAL, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : Mme [N] [G] [Adresse 2] [Localité 1] et Mme [O] [G] [Adresse 2] [Localité 1] Représentées par Me Jacques henri
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb858
20 mars 1989
20 mars 1989
Charente (Charente-Maritime), ..., 2°/ de Madame Liliane D..., veuve de Monsieur Z..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs, Guylaine et Emmanuelle
Source officielleciv1
613722d6cd5801467740218f
2 avril 1997
2 avril 1997
Christine I..., demeurant résidence Europe Montplaisir, Studio 730, ..., 3°/ Mlle Sylvie Z..., demeurant Studio 163, Bauxite le Contemporain, ..., 4°/ Mlle Michèle F..., demeurant ..., 5°/ Mlle Emanuelle
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007874716
30 juin 1995
30 juin 1995
Jacques XB..., El BEKTAOUI, Emmanuel U..., à Mme veuve Emile XC..., à MM.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021497553
14 décembre 2009
14 décembre 2009
Henri N, demeurant ..., M. Christophe N, demeurant ..., la SCI C.C.C., dont le siège est Le Cret à Saint Priest En Jarez (42270), M.
Source officielleChambre 4-8a
668e254cfcf93851fdd64603
9 juillet 2024
9 juillet 2024
RG 22/16170 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKN7B Société [3] C/ CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 9/07/2024 à : - Me Jacques Henri
Source officielle1ère chambre - Référés
677eee45b01eea4cf01aa092
8 janvier 2025
8 janvier 2025
JUDICIAIRE D’ EVREUX JURIDICTION DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE DU 08 JANVIER 2025 DEMANDEUR Monsieur [U] [D] né le 03 Février 1973 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleCour d'Appel
SELARL CHRISTOPHE Xc/S.A
6253ca0cbd3db21cbdd89ead
4 décembre 2007
4 décembre 2007
représentée par la SCP ARSENE-HENRY ET LANCON, avoués à la Cour et assistée de Maître Olivier BOURU, avocat au barreau de BORDEAUX appelante d'une ordonnance (R.G. 99/11275) rendue le 02 septembre 2005
Source officielleciv1
613720e8cd580146773ef63a
28 février 1989
28 février 1989
: Sur le pourvoi formé par Madame Suzanne B. divorcée T., en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1985 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre - 1ère section), au profit de Monsieur Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
68f9b82f0a84a5e5f002160f
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Le 13 novembre 2015, la société du [Adresse 5] a réglé le solde des travaux de la société Herry construction.
Source officielleTrib. de Commerce
69f70ca1cdc6046d476cc9a9
21 avril 2026
21 avril 2026
JOS, MadameConsulaires : Marinette TORPILLE,Commis-greffière : Madame Emmanuelle MICHEL NATURE DE LA DÉCISION : Réputée contradictoire Premier ressort DÉBATS : le 10/02/2026.
Source officielleTrib. de Commerce
69f763eacdc6046d4773ba30
21 avril 2026
21 avril 2026
JOS, MadameConsulaires : Marinette TORPILLE,Commis-greffière : Madame Emmanuelle MICHEL NATURE DE LA DÉCISION : Réputée contradictoire Premier ressort DÉBATS : le 10/02/2026.
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c11e
24 avril 2008
24 avril 2008
Bernard Léon Henri, né le 27 Septembre 1953 à MERVILLE (59) Fils de Robert et de F...
Source officielleChambre sociale
65b362a71d7564000872defe
25 janvier 2024
25 janvier 2024
PLEINEVERT de la SCP PLEINEVERT DOMINIQUE PLEINEVERT ABEL-HENRI, avocat au barreau de LIMOGES S.A.S.
Source officielleSection des Référés
6a17409ccdc6046d47261308
21 mai 2026
21 mai 2026
HR BATIMENT, inscrite au RCS d’ EVRY sous le n° 439 644 253, dont le siège social est sis 98, rue Henri Barbusse - 91200 ATHIS-MONS non représentées MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, société d’assurance
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d61
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Henri X...
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022106898
9 avril 2010
9 avril 2010
enregistrés les 13 août et 13 novembre 2007 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DE L'ELEVAGE ET DE SES PRODUCTIONS, dont le siège est 12 rue Henri
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62cd0f13e91c8e9fcf0712ff
9 juillet 2022
9 juillet 2022
22/02118 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGAXS Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2022, à 10h33, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Emmanuelle
Source officiellePage 17 sur 44