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418 résultats pour « Isabelle POGGI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

63c649a4be43307c9013b27e

Appel

16 janvier 2023

16 janvier 2023

domiciliés audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Jérôme POUGET, avocat au barreau de PARIS INTIMÉE Madame [F] [V] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Maître Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6549e2dcbc1a528318e0964c

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

SOCOMECO (SOCIETE DE CONSTRUCTION METTALIQUE ET DE COMMERCE) [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT01974_20241213

Admin. Appel

13 décembre 2024

13 décembre 2024

et de la capitalisation des intérêts, en réparation des désordres affectant l'installation de chauffage ; 7°) de condamner solidairement les sociétés Axima, Oteis venant aux droits de la société Isateg

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

62c67c74ca9bf263790308b4

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Représentée par Me Christophe PACHALIS de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K148 Assistée de Me Philippe JOUARY de l'ASSOCIATION AMIGUES, AUBERTY, JOUARY & POMMIER

Source officielle
CA

2e chambre sociale

627ca8224781dc057dee7acc

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

magistrat rapporteur ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Jean-Pierre MASIA, Président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Isabelle

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

5fd93e8024928e245e9171d2

Appel

25 mars 2020

25 mars 2020

l'affaire opposant : Société INCITE BORDEAUX LA CUB agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] - [Localité 15] représentée par Me Isabelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdafbd3db21cbdd9421c

Appel

2 juillet 2018

2 juillet 2018

Représentée par la SELARL BERTE & ASSOCIES, avocat plaidant inscrit au barreau de la MARTINIQUE & par Maître Isabelle C..., avocat postulant inscrit au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre 4-6

67820c6e0f5e5278a79738ec

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Copie exécutoire délivrée le :10/01/2025 à : Me Sophie VALAZZA, avocat au barreau de TOULON Vestiaire : 343 Me Carole LAGARDERE, avocat au barreau de TOULON Vestiaire: 1016 Me Isabelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a62ad2448a370008a7200a

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AREMA [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a62ad6448a370008a7200c

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AREMA [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a62ada448a370008a7200e

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

AREMA [Adresse 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Isabelle WERTER-FILLOIS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

5fd91ddedfa8a0ba726814b2

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Catherine LE FRANCOIS, Présidente, Assesseur : Madame Marie-France DAUPS, Conseillère, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

6a1a734bcdc6046d47748c34

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Agnès VAREILLES, Conseillère Yan MAITRAL, Conseiller GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6033536c597145046f358b82

Appel

6 juillet 2017

6 juillet 2017

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS section RG n° 13/09219 APPELANTE SASU IBM FRANCE [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 552 11 8 4 655 représentée par Me BRAQUY POLI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdadbd3db21cbdd941ab

Appel

27 novembre 2017

27 novembre 2017

Représentée par Maître B..., avocat plaidant inscrit au barreau de Martinique et par Maître Isabelle D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd93319

Appel

2 février 2006

2 février 2006

Isabelle G...épouse H... Xavier I... Idemma K...épouse J... APPELANTES S. A EXPERTISES IMMOBILIERES ASSOCIES " E. I.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534ce137f394d0f8f6667a

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 février 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseillère faisant fonction de président, et Madame Isabelle

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62760bfe593736057d78a8b2

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

DELEGATION AGS CGEA DE MARSEILLE Copie exécutoire délivrée le :06/05/2022 à : Me Claire ROUYER, avocat au barreau de TOULON Me Céline FALCUCCI, avocat au barreau de TOULON Me Isabelle

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fda7b743ee31006900e84f9

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

Cour : Jugement du 20 Janvier 2017 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MELUN - RG n° 14/01031 APPELANT Monsieur [L] [G] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Isabelle

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

5fd952510e822c3b66a4a06f

Appel

25 février 2020

25 février 2020

Conseillère, désignée par ordonnance de M. le premier président de la cour d'appel de Rennes en date du 14 janvier 2020, rapporteur, Assesseur : Monsieur Dominique GARET, Conseiller, Assesseur : Madame Isabelle

Source officielle

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