Jacques X... a travaillé à de multiples reprises sans contrat de travail écrit sans justifier en fait sa décision sur ce point et sans préciser, en particulier, quels bulletins de salaire auraient permis

Jacques Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 7 juillet 2004, qui, pour blessures involontaires, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis

référant à la circonstance inexacte que la présidente de la chambre d'accusation aurait "confirmé" l'ordonnance du magistrat instructeur en date du 29 mai 1996, la chambre d'accusation a méconnu le sens

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit de la société Eurovoirie, société anonyme, dont le

Jean-Jacques Y..., demeurant ... ; l'ASSOCIATION "LES VERTS NOGENT-LE PERREUX" et M.

JACQUES X..., ... A CHOISY-LE-ROY VAL DE MARNE 6° MLLE GILBERTE X..., ... A SAINT-MAURICE VAL DE MARNE 7° L'ENTREPRISE PARIS OUEST, ... A PARIS 14EME 8° LES D... GILBERT, ...

PERPIGNAN N° RG 21/02170 APPELANTS : Monsieur [K] [C] né le [Date naissance 3] 1937 à [Localité 9] (59) de nationalité Française [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Me Jacques

Raphaël Jacques, né le 28 Avril 1976 à SECLIN (59) Fils de Y... Jacques et de X... Jacqueline Détenu au centre pénitentiaire de longuenesse, écrou n 14624, demeurant...

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Antoine, société anonyme, inexactement dénommée dans l'arrêt Société drainage Jacques

SARL LYON OMNIUM APPELANT : Monsieur Jacques X...

où les constructions sont autorisées et les secteurs où les constructions ne sont pas admises () ".

Article 2 : M. et Mme D verseront à la commune de Saint-Jacques-sur-Darnétal, d'une part, et à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

La SARL LALANNE Roger demande à la Cour de : - débouter Monsieur Jean-Jacques X... de l'ensemble de ses demandes, - condamner Monsieur Jean-Jacques X... au paiement de la somme de 1 500 € sur le fondement

lui-même partiellement la teneur en page 10 (…) de ses écritures d'appel, l'on doit admettre en l'espèce que cette lettre est suffisamment motivée, toujours au sens du texte précité et du droit positif

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 septembre 1997, qui, pour blessures involontaires et infractions à la réglementation relative à la sécurité des

Jacques, Y... Serge, Z... Claude, A...

Jacques F... a souhaité très justement commencer les entretiens annuels individuels sur ce sujet.