Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613720aacd580146773ed288
11 octobre 1988
11 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Michel X..., demeurant à Saint Tropez (Var), 3, place des Lices, en cassation d'un arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e378
29 juin 2011
29 juin 2011
née en à ... 75019 PARIS comparant en personne, assistée de Me Jean-Michel PERARD, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d7f
4 décembre 2013
4 décembre 2013
Jean-François Z..., M.
Source officielle1ère Chambre
63b546c8c9018405dfcaacd4
3 janvier 2023
3 janvier 2023
des débats : PRÉSIDENT : Monsieur Michel WACHTER, Président de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cb2cbd3db21cbdd8d050
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Pierre Michel Emile Y... Georges André Z...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200114
22 janvier 2009
22 janvier 2009
l'article L. 113-2, 3° du code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que pour garantir contre les risques décès, invalidité et incapacité de travail le remboursement d'un prêt immobilier, Jean
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100745
8 juillet 2010
8 juillet 2010
Jean-Paul Z... , sans relever aucune circonstance permettant de retenir que les relations qu'a entretenues Mme Évelyne X... avec M. Michel A...
Source officiellecr
6137253bcd5801467741c0ed
25 janvier 1990
25 janvier 1990
Michele, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIXEN-PROVENCE, du 12 octobre 1989, qui, dans la procédure suivie contre lui pour faux, usage de faux, contrefaçon de sceaux de
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2403673_20250423
23 avril 2025
23 avril 2025
Lorsque l'indu résulte de ce que l'allocataire a omis de déclarer certaines de ses ressources, il y a lieu, pour apprécier la condition de bonne foi de l'intéressé, hors les hypothèses où les omissions
Source officielleURGENCES -JUGE UNIQUE
DTA_2402324_20250326
26 mars 2025
26 mars 2025
Lorsque l'indu résulte de ce que l'allocataire a omis de déclarer certaines de ses ressources, il y a lieu, pour apprécier la condition de bonne foi de l'intéressé, hors les hypothèses où les omissions
Source officielleChambre 2-5
69d3b3b3cdc6046d474c1e03
10 avril 2025
10 avril 2025
[W] [Z], l'agence gestionnaire ayant omis à l'époque de transmettre au liquidateur, Conformément à l'article L.643-13 du code de commerce, la SCP [N] en la personne de Me [I] [N] prie qu'il plaise au
Source officielle9e Chambre C
6162a32336ab09eb9a2fd7f8
22 février 2013
22 février 2013
Chambre C ARRÊT SUR REQUETE DU 22 FEVRIER 2013 N°2013/ 108 Rôle N° 12/21430 [D] [L] C/ SAS WARTSILA FRANCE Grosse délivrée le : à : -Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cb9fbd3db21cbdd8de45
18 mai 2011
18 mai 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90420
9 avril 2026
9 avril 2026
[U] [L], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, M.
Source officielleChambre 2-4
67ff3d4c6d3290e00e0e7aa0
15 avril 2025
15 avril 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 18/15196 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDC3P Ordonnance n° 2025/M76 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Michèle JAILLET
Source officiellecomm
61372137cd580146773f1f5a
9 mai 1990
9 mai 1990
Michel I..., ès qualités de séquestre des biens de l'indivision Michel L..., Yves J..., demeurant à Nantes (Loire-Atlantique) ci-devant ... et actuellement ..., 10°/ M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:462167.20221014
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Jean-Marc Vié, maître des requêtes, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M.
Source officiellesoc
613722c2cd58014677401242
21 janvier 1997
21 janvier 1997
Jean YN..., demeurant ..., 73°/ de M. Jean YP..., demeurant ..., 74°/ de M. Jean YQ..., demeurant ..., 75°/ de M. René YR..., demeurant ..., 76°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf6bd3db21cbdd8c8b3
15 mai 2008
15 mai 2008
Jean-Michel X... , 104 parts), M. Yves C...
Source officiellecr
éesc/Edouard C
6137256ecd5801467741da82
21 septembre 1994
21 septembre 1994
Michel, - A... Angelo, - A... Jean-Marc, - A...
Source officiellePage 17 sur 75