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738 résultats pour « Jean-baptiste DENIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd88041

Appel

16 février 2006

16 février 2006

No 05/04993 AFFAIRE : Jean-Paul François Marcel X... C/ S.A.

Source officielle

Page 17 sur 37

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CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

François, Jean, demeurant ... à Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), 5°) Monsieur CR... René, Louis, demeurant ... (Indre-et-Loire), 6°) Monsieur ALLOUCHERY A..., Jean, Michel, demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8be

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

de nationalité Française né le 17 Février 1971 à SAINT DENIS (93200) Profession : Stewart, demeurant ...-23110 EVAUX LES BAINS représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Muriel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c894bd3db21cbdd85adb

Appel

13 novembre 2001

13 novembre 2001

. : Ange Paul E... entend se prévaloir d'un acte sous seing privé en date du 5 janvier 1964 par lequel son père Denis E... a acquis de Monsieur Jean-Baptiste C... une bande de terre de 120 m au lieu-dit

Source officielle
CA

16e chambre

61609a4e54c6ec55cf710195

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jean-Baptiste AVEL, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Anne LELIEVRE,

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6350e46942150aadff23da2a

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

d'Appel d'ANGERS, chargée de la mise en état, assistée de Christine Leveuf, Greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [G] [Z] [Adresse 7] [Localité 15] Représenté par Me Jean-baptiste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

615e0d51c25a97f0381f4cca

Appel

28 janvier 2015

28 janvier 2015

d'un pouvoir régulier, INTIMÉE : SNC Lidl, siret n° 343 262 622, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1], Représentée par Maître Jean-Baptiste

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc29bd3db21cbdd8f4fe

Appel

18 avril 2012

18 avril 2012

née le 21 Février 1946 ... 20170 LEVIE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Jean Baptiste GUISEPPI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6813084a046d639136715be8

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Assisté de Maître Jean-Baptiste GOBAILLE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63d37adfd1bc2605de4b4be2

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Dire et juger que la vente sera réalisée, par le ministère de Maître Jean-Michel Gallardo, avocat au barreau de PAU.

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdc7fca1885d0a30953d862

Appel

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de: M.

Source officielle
CC

soc

61372315cd58014677405305

Cassation

7 mai 1998

7 mai 1998

Denis XS..., demeurant résidence Amaravia, bâtiment E, ..., 26°/ de M. Gérard XR..., demeurant ..., 27°/ de M. Jean-Pascal XO..., demeurant ..., 28°/ de M.

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CA

1ere Chambre

5fdcc40e1cfe7a2f7dd20375

Appel

30 octobre 2018

30 octobre 2018

Monsieur Jean-Philippe C... né le [...] à de nationalité Française Les Frasses 73600 SALINS LES THERMES Monsieur Jean-Claude D...

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CA

3e Chambre B

6032e6abebff3d5abd1f89eb

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

BAPTISTE Me F.

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CA

Chambre 2-4

5fdace2c81f73e607f231ac3

Appel

22 mai 2019

22 mai 2019

Jean-Baptiste COLOMBANI, Premier président de chambre , a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries. La Cour était composée de : M.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

61632f5d14ec5f96a7da0a10

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

DUSSARD, président Madame Marie-Paule RAVANEL, conseiller Madame Denise JAFFUEL, conseiller qui en ont délibéré.

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CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

..., Monsieur Bernard I..., Monsieur Louis J..., la SCI WINOS (ex WWW...), Monsieur Jean-Marc K..., Monsieur Jean-Yves M..., Monsieur Henri N..., Madame Denise P..., Monsieur Gérard Q..., Monsieur Marcel

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0d3ac25a97f0381f4c6a

Appel

27 février 2015

27 février 2015

Adresse 3] [Localité 2] comparante en personne, assistée de Me Jocéphine GUERCI-MICHEL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SARL B691 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Jean-baptiste

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CA

2ème chambre section A

63d37a86d1bc2605de4b4a07

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Le 16 octobre 2019, la sarl les Bâtisses de Procom a été placée en liquidation judiciaire.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

60225d5c161e99112671cbe4

Appel

4 février 2021

4 février 2021

Baptiste TAILLAN Me Yves HADDAD Me Marc RIVOLET Me Jean-François JOURDAN Me Sandra JUSTON Me Olivier SINELLE Me Isabelle FICI Me Joseph MAGNAN Décision déférée à la Cour

Source officielle