(Essonne), 6°/ de Madame Brigitte H..., demeurant rue de La Rouche à La Celle-les-Bordes (Yvelines), 7°/ de Monsieur Paul G..., demeurant ... à Saint-Michel-sur-Orge (Essonne), 8°/ de Monsieur

Jean-Michel X..., demeurant Kerhervé à Mur de Bretagne (Côtes-d'Armor), 2 / de Mme Françoise Y..., demeurant 6, ruelle du Roc'h Bido à Mur de Bretagne (Côtes-d'Armor), 3 / de Mme Yvette Z..., demeurant

MICHEL , DEMEURANT ... A BONIFACIO, DEPARTEMENT DE LA CORSE DU SUD ; VU SOUS LE N. 9112, LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR C...

Jean-Marie ZK..., domicilié le Pontet Miramont de Guyenne (Lot-et-Garonne), 34°) Mme Michèle XO..., domiciliée Lanauze, Puysserampion à Miramont de Guyenne (Lot-et-Garonne), 35°) Mme Christiane YW.

COUR D'APPEL DE POITIERS Chambre Sociale ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 décembre 2019 rendu par le pôle social du Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE-SUR-YON

2005 rendu par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LA ROCHE SUR YON.

Jean-Francis, demeurant ... à Saint-Malo de Guersac, Montoir-de-Bretagne (Loire-atlantique), 2°/ de Monsieur Z...

MERCIER DÉFENDERESSE La CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS “la CNBF” [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Karl SKOG, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1677 JUGE : Monsieur Cyril ROTH

ROCHE                             contre la France    

LASALARIE, avocat au barreau de MARSEILLE SA ALLIANZ IARD, dont le siège social est : [Adresse 3] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, Me Jean-Michel ROCHAS, avocat

la demande de M. et Mme Y..., annulé la décision du 26 août 1985 par laquelle le maire de Théoule-sur-Mer a décidé la modification de la limite parcellaire entre les lots n°s 21 et 22 du lotissement "Rocs

DU 05 NOVEMBRE 2020 N° 2020/287 Rôle N° RG 19/04783 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BD72H [H] [N] C/ [B] [V] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-michel

COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 20 septembre 2007 Arrêt no- BG / SP / MO- Dossier n : 06 / 01434 Jean Camille Y... / Emmanuel Z...

Jean E..., demeurant à Poggio d'Oletta (Corse), 6°/ de Mme Simone J... née E..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), bar-restaurant "La Corsoise", ..., 7°/ de Mme Joséphine Y..., née E...,

DU : 03 Mars 2025 prorogé au 7 avril 2025 Président : Monsieur BOTTERO, Vice-Président Greffier : Madame SCANNAPIECO, Débats en audience publique le : 06 Janvier 2025 GROSSE : Le 07/04/25 à Me ROCHAS

Etienne Q..., demeurant ... (17ème), 18°) de Mme Jeanne B..., épouse Q..., demeurant ... (17ème), 19°) de M. Jean Y..., demeurant ...

né le 14 Mars 1959 à FONTAINEBLEAU (77300) ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBU assisté de Me Jean-Paul EON, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : SARL D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS ROGHE THIERRY

protocole de fin de grève conclu par la société Hôpital service SFGH et la déléguée syndicale CGT le 11 avril 2001 pour le site de Beauregard, et le 18 mai 2001 pour les sites Résidence du Parc, Saint Roch