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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO01040
21 mai 2014
21 mai 2014
AUX MOTIFS QUE « Sur le harcèlement : Jeannine X...situe le début du harcèlement en septembre 2003.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101200
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Germaine Marie Jeannine » avait été reconnue par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aaa7
23 août 2007
23 août 2007
Jeanine Y... et Philippe Z... ont régulièrement interjeté appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae6
23 mars 2017
23 mars 2017
Ordonnance n° 28 --------------------------- 23 Mars 2017 --------------------------- RG no17/ 00028 --------------------------- Vincent Christophe X..., Jeanine Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300398
3 avril 2012
3 avril 2012
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté les consorts X... de leur demande de prononcé de la résiliation du bail à ferme consenti à Madame Jeanine Y... et d'AVOIR autorisé cette dernière à céder
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a06b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Le lot de Jeanine Z...épouse A... comprenait la parcelle de terrain avec hangar siseà TAIN-L'HERMITAGE, 80 rue Jules NADI, cadastrée H 499.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1dc
14 juin 2011
14 juin 2011
Lors des débats à l'audience en date du 3 mars 2010 devant le tribunal des affaires de sécurité sociale, madame Jeanine X... n'était pas comparante.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2402525_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il y a lieu, sous réserve que Me Jeannot, avocat de M.
Source officielleChambre 1-1
677cc535af5a7ad97917ac64
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[Z] [J] Représentant : Me Henri-charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Mutuelle [4] Représentant : Me Rémi JEANNIN de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleCour d'Appel
6253cd22bd3db21cbdd925e4
30 juin 2015
30 juin 2015
G : 15/ 00250 Mme Jeannine X... veuve Y... Mme Nicole Y... C/ Mme Claudine Y...épouse Z... M. Gérard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6b2
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Jeannine épouse Y...
Source officielleciv1
613720f4cd580146773efc2d
14 juin 1989
14 juin 1989
Sadon, premier avocat général ; Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Thierry, les observations de Me Choucroy, avocat de Mme Jeanine X..., les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd9034a
5 mars 2013
5 mars 2013
C/ UDAF 22 Mme Jeannine Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd82bd3db21cbdd938e0
17 janvier 2017
17 janvier 2017
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX SEPT JANVIER DEUX MILLE DIX SEPT APPELANTE : Mme Jeanine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae07
6 décembre 2007
6 décembre 2007
COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 DÉCEMBRE 2007 MZ No 2007 / 700 Rôle No 06 / 14607 Jeannine X... veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b463
6 décembre 2007
6 décembre 2007
Jeanine X... Ghislaine X... Evelyne X... Mireille X... Claudine X... Raymonde C / X... Alain GRA. / BG.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bbb0
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Madame Jeanine Y... ... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3a3
27 mars 2012
27 mars 2012
Vu la décision rendue le 30 septembre 2010 par le tribunal de grande instance de Lyon ayant : - débouté madame Jeanine X... de toutes ses demandes, - condamné madame Jeanine X... à payer à la SCI ILOT
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2206807_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 septembre 2022, Mme B A et la société Ingerop Conseil et Ingénierie, représentées par Me Jeambon, demandent au tribunal : 1°) de fixer le
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68e4212e681ed727f2a57d3c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Expert RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS POLE SOCIAL _ O R D O N N A N C E Article R.142-10-5 du code de la sécurité sociale COMPOSITION DU TRIBUNAL Rendue par : Mme Bénédicte JEANSON
Source officiellePage 17 sur 371