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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
67f8a22940b8f5486fedd8bf
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS, Présidente, Madame Véronique PITE, Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère,
Source officiellePCP JCP ACR fond
66995d3107d408f8d4c18185
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [U] [H] Madame [T] [H] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Christian PAUTONNIER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d417
15 juin 2010
15 juin 2010
les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du Code de procédure civile ; Signé par Monsieur Bernard CHAUVET, Président, et par Madame Jennifer LANDRE, Greffier placé, auquel la minute de la décision
Source officielleChambre du Conseil
69fbb5e1cdc6046d47d9226e
10 avril 2026
10 avril 2026
TOULOUSE CHAMBRE DU CONSEIL JUGEMENT DU 10 Avril 2026 ADOPTION [Localité 1] _____________________________________________________________________________ COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats, Madame
Source officielleJAF Cab 1
686d8f3ca2273490db110e58
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cdcabd3db21cbdd947af
15 octobre 2019
15 octobre 2019
B... né le [...] à GROS MORNE (Haïti) de nationalité Haïtienne actuellement retenu au centre de rétention Assisté de Me Jennifer LINON, avocat au barreau de la Guadeloupe, désigné au titre de l'aide
Source officielle2ème Chambre civile
67880ca8c21c0e53e7908174
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEBATS A l’audience publique du 05 Novembre 2024 JUGEMENT En premier ressort, réputé contradictoire, prononcé par Madame Jennifer KERMARREC, pour la présidente empêchée par sa mise à disposition au
Source officielleDeuxième Chambre Civile
6979b6b1cdc6046d47f2b645
8 janvier 2026
8 janvier 2026
2026 par Stéphanie CITRAY, Vice-Présidente de ce Tribunal, statuant publiquement par ordonnance rendue par mise à disposition au greffe assistée de Emmanuelle MAGDALOU, Greffier ; DEMANDERESSES Madame
Source officielle9ème chambre 3ème section
6780215f9c3ba90f51dc29a4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
N° RG 14/15547 N° Portalis 352J-W-B66-CD24Z N° MINUTE : 4 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 09 Janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [Z] [L] et Madame
Source officielleJAF Cab 1
686d8f3ba2273490db110e3b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 Juillet 2025 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame
Source officielle9ème chambre 3ème section
67f80d5acf40727a0043bdc1
10 avril 2025
10 avril 2025
chambre 3ème section N° RG 14/17346 N° Portalis 352J-W-B66-CECVQ N° MINUTE : 7 [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: ORDONNANCE DE DESISTEMENT rendue le 10 Avril 2025 DEMANDERESSE Madame
Source officielleJAF Cab 1
6a0cd80ccdc6046d473d1214
19 mai 2026
19 mai 2026
Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier : Madame Caroline BORG DÉBATS Ordonnance de Clôture en date du 20 Janvier 2026 JUGEMENT Contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au
Source officielleChambre sociale
66235ac7aec0e60008fe98e9
18 avril 2024
18 avril 2024
Au jour de la consolidation, Madame [L] garde une discrète raideur de l'épaule. Cette raideur n'intéresse pas l'ensemble des mouvements.
Source officielleJAF CAB 11
687183bfd395d6ba9f2ad717
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente Greffier présent lors des débats : Madame Méryl MONNET Greffier présent lors du prononcé : Madame Audrey [Localité 15] DÉBATS Ordonnance de Clôture en date du
Source officielle8ème Chambre
698ce657cdc6046d47f284f1
8 janvier 2026
8 janvier 2026
simplifiée au capital de 24 346 456,00 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de LILLE METROPOLE sous le numéro 428 748 909, dont le siège social est [Adresse 2] représenté par Maître Jennifer
Source officiellePCP JCP ACR fond
66995d3607d408f8d4c18204
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [Z] [U] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Karim BOUANANE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N° RG 24/02499
Source officiellePCP JCP ACR référé
66995d3607d408f8d4c18213
1 juillet 2024
1 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [N] [X] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître ZIMMER Marc Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR référé N° RG 24
Source officiellePCP JCP fond
6a173a1acdc6046d47258fbf
26 mai 2026
26 mai 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me MENDES GIL Sébastien, Madame [A] [X], Monsieur [Y] [J] [N], Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 26/02552
Source officielle1ère Chambre
5fdbb8d9c451a997dd8b8a7b
5 février 2019
5 février 2019
C/ Melle Jennifer B... M. Mickaël F... SARL SICAA SARL M...
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee75
29 novembre 2011
29 novembre 2011
. **** APPELANTE : Madame Anne-Claude X... ... 44380 PORNICHET représentée par la SCP GUILLOU RENAUDIN, avoués assistée de Me CIZERON, avocat INTIMÉ : Monsieur Jérôme Y...
Source officiellePage 17 sur 64