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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfe0
26 mai 2011
26 mai 2011
Laurent X...et Marylène D... se sont mariés le 19 juin 2004 à Wattrelos sans contrat préalable et deux enfants sont issus de leur union : Laura née le 12 juin 2006 et Enzo né le 2 mars 2009.
Source officielle11e Chambre B
61629f7735a5d4e0c2ddca01
31 janvier 2013
31 janvier 2013
dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Catherine COLENO, Présidente de Chambre Monsieur Michel JUNILLON, Conseiller Mme Anne CAMUGLI, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Laure
Source officielleServ. contentieux social
6866c564d33109fd079a9a75
2 juillet 2025
2 juillet 2025
au greffe, par jugement contradictoire et en premier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Ludivine ASSEM, Greffier.
Source officielleServ. contentieux social
670966a806866c0645d1a8b9
10 octobre 2024
10 octobre 2024
JUGEMENT Prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe, par jugement rendu par défaut et en dernier ressort, par Laure CHASSAGNE, Juge, assistée de Denis TCHISSAMBOU, Greffier.
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e50cf9cdc6046d47ce45e9
1 avril 2026
1 avril 2026
Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de désistement d'instance du 01/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013290 Demandeur (s) : Me Simon LAURE
Source officielleChambre 3/section 1
65b2afa6fd6229a4e5874b2a
19 janvier 2024
19 janvier 2024
U G E M E N T du 19 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline DELFOSSE, Magistrat, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Marie-Laure
Source officielleJ.L.D. HSC
661824bb4e82250580d1f962
11 avril 2024
11 avril 2024
concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [S] [Z] né le 06 Juin 1982 à [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: CENTRE HOSPITALIER [5] Présent (e) assisté (e) de Me Laure
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64379e629477fe04f5cc67bd
12 avril 2023
12 avril 2023
2021 Décision attaquée : Jugement Juridiction : Pole social du TJ de [Localité 3] Références : 19/00254 **** APPELANTE : Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anne-laure
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a18fa20ddb7789269596e2
8 janvier 2024
8 janvier 2024
00760 - N° Portalis DB2H-W-B7F-VYLA () Minute n° : Notification par lettre simple le : Une copie certifiée conforme à : Société SUEZ RR IWS REMEDIATION CPAM DE LA HAUTE-LOIRE Me Anne-Laure
Source officielleChambre 1/Section 2
6712a1276a642c49b87131a7
14 octobre 2024
14 octobre 2024
JUGE DE LA MISE EN ÉTAT : Mme Sylviane LOMBARD, juge de la mise en état, assisté aux débats de Madame Laurie SERVILLO, Greffier.
Source officielleChambre 1/Section 2
65bd3ba446d547e419fc23e7
1 février 2024
1 février 2024
chez CCAS LIVRY GARGAN 3Placxe françois MITTERAND 93190 LIVRY GARGAN Bénéficiaire de l’aide juridictionnelle totale n° 2021/026023 représentée par Me Cyril ASSELIN, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS
Source officielleChambre des référés
68deab256af9fd1f809131e6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Y] [K] [W] [Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : Me Anne laure HIBERT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mme [P] [C] [Adresse 2] [Localité 6] Rep/assistant : Me Anne laure HIBERT, avocat
Source officielleTrib. de Commerce
69a07955cdc6046d47d36613
21 janvier 2026
21 janvier 2026
MILIAT En ayant délibéré, Greffier : Madame Anne-Laure RIBEIRO Jugement prononcé par mise à disposition au greffe.
Source officielleChambre des Référés
67856c06aaacbea0fe68204a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Localité 9] sous le n° 332 789 296, ayant son siège social [Adresse 4], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Anne-Laure
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
672d10b84e0888abb7bf589f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
conseil le 16 Mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [O] [T] [E] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 10] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Anne-laure
Source officielleChambre 3/section 1
65b9472c5a029d9e20d7ebb3
19 janvier 2024
19 janvier 2024
U G E M E N T du 19 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Caroline DELFOSSE, Magistrat, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Marie-Laure
Source officielleCour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e72b
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Madame Laurence Y... ne conteste pas que Laure a actuellement trois employeurs.
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7a7
21 mars 2008
21 mars 2008
Marie Laure, agissant en son nom personnel et en qualité de tutrice de sa fille mineure Lou Anne Z..., demeurant ... 35770 VERN sur SEICHE Intimée et appelante, citée le 11 janvier 2008 en mairie (AR
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6162c83fb820aa60963d8565
29 janvier 2013
29 janvier 2013
LAURIERS FINANCE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN avocat postulant, barreau de PARIS, toque
Source officielleJAF Cabinet 3
68e034e474e929a9d8fc8182
3 octobre 2025
3 octobre 2025
bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 8]) L’affaire appelée lors de l’audience de dépôt des dossiers du 04 Juillet 2025; Madame Delphine MARCEAU, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Laura
Source officiellePage 17 sur 196