X..., au service de la société Nouveau Courrier de la presse du 2 novembre 1977 au 31 juillet 1978, a été engagé à nouveau en qualité de lecteur, le 1er octobre 1980 ; qu'après avoir fait l'objet d'avertissements

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[Y] dans la Sci Lepas Dubuisson, le 4 mars 2016.

352J-W-B7I-C5S3K DEMANDEUR Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le cabinet MASSON, S.A AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Ghislaine CHAUVET LECA

assistée de Me Nino PARAVICINI, Avocat au barreau de Nice Et : SCP [L] en la personne de Me [O] [Z] Mandataire judiciaire de la SAS ZAL BATIMENT [Adresse 2] Représentée par Maître Pierre-Alexandre LECA

#Lech-Stahlwerke GmbH protiv Komisije Europskih zajednica.#Žalba - EZUČ.#Predmet C-111/99 P.

Bertolo a été entendu au cours de l'audience publique, en présence de Mme Lecas, greffier d'audience. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.

Par une demande réceptionnée le 25 mars 2022, Me Leca, agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de cette société, a sollicité une autorisation de licenciement pour motif économique.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Gérard Leca, dont le siège est ... (1er), en cassation d'un

#Associazione Italiana per il World Wildlife Fund, Ente Nazionale per la Protezione Animali, Lega per l'Ambiente - Comitato Regionale, Lega Anti Vivisezione - Delegazione Regionale, Lega per l'Abolizione

Le syndic de cette copropriété est la société Lema immobilier. M.

LES NOUVELLES ASSURANCES Représentant : Me Olivier LECA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C0896 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) David BRACQ-ARBUS

engagé dans une analyse critique du Front National, appuyée sur des informations qu'il a recueillies ; que la légitimité de son but doit être reconnue en raison de l'intérêt qui s'attache à informer le lecteur

incriminé Alain X... avait manqué aux devoirs de son état, à la délicatesse et à la réserve ; qu'aux termes de l'arrêt attaqué la phrase litigieuse évoquait fatalement, dans l'esprit de n'importe quel lecteur

#Leche Celta, SL contro Ufficio dell’Unione europea per la proprietà intellettuale.#Causa T-35/07.

SARL LECA-GPV U PITTORE Compagnie d'assurances MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS (MAF) Compagnie d'assurances GENERALI IARD S. A.

copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet DEGUELDRE, Societé par actions simplifiée [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Ghislaine CHAUVET LECA