André XH..., demeurant Sandouville le Village à Saint-Romain de Colbosc (Seine-Maritime), 7°) M. XG..., demeurant ... le Havre (Seine-Maritime), 8°) M.

André B..., demeurant ensemble 106, rue du Président E.

André X..., 2 / Mme Monique X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 4 février 1999 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Mâcon, au profit : 1 / de la

André K..., demeurant 71140 Bourbon-Lancy, 10 / M.

A84 MACON C/ S.A.S. BATIMENT ET GENIE CIVIL S.A.R.L.

Jacky (décédé), non comparante ... 88540 BUSSANG Représentée par Me André CHAMY (avocat au barreau de MULHOUSE) Madame Nadia Z... NEE Y... ayant-droit de M.Y...

Il en est de même des libellés des factures produites par la société André Bazin. 7.

Il en est de même des libellés des factures produites par la société André Bazin. 7.

No 04 / 04020 AFFAIRE : François André Marie Z... C / Wilmer Simon Auguste X......

A, Mme C épouse A et Mme A, épouse I sont propriétaires d'une maison située au à Saint-André-de-Roquelongue (Aude).

Il soutient que les travaux en cause affectent la maçonnerie et la couverture et non la charpente et en déduit que l’assureur des travaux de maçonnerie couverture est donc tenu de lui indemniser ses dommages

Z... du chef d'exercice illégal de la pharmacie, n'a pas fait entièrement droit à sa demande après avoir relaxé les deux premiers nommés des fins de la poursuite et André Z... pour une partie d des faits

civile ARRÊT DU 24 JANVIER 2023 N° RG 21/00111 - N° Portalis DBVF-V-B7F-FTVT MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 07 décembre 2020, rendu par le tribunal de grande instance de Mâcon

bâtisse et sur les droits indivis sur un passage figurant au cadastre de la section B n° 821 d'une contenance de 3 ares 20 centiares et qu'aux termes d'un acte de partage du 16 décembre 2004 Mme Marie Andrée

Le lot maçonnerie a été confié à la SAS Tradinova (ci après, le maçon), assurée par la société MMA assurances mutuelles et la SA MMA Iard (ci après, les MMA).

André B... par Alain X... la somme de 850 000 francs ayant été mentionnée à la suite d'une erreur matérielle dans le dispositif de l'ordonnance de renvoi ; qu'il sera souligné sur l'élément moral qu'André

André O..., savoir : 1 / M. André Emile O..., demeurant et domicilié ..., 2 / M.

André YN..., demeurant ..., 31 / de M. Guy Z..., demeurant ..., 32 / de M. Jean B..., demeurant ..., 33 / de M. André F..., demeurant ..., 34 / de M.