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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137261fcd580146774231f6
24 mars 2004
24 mars 2004
Marie-Christine, épouse Y..., - Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cccdbd3db21cbdd914f2
5 mai 2014
5 mai 2014
MISSOUX-SARTRAND et Gérard SOURY, MINISTERE PUBLIC : Jean-Michel DESSET, Avocat Général, GREFFIER : Marie-Christine MANAUD, Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
634f95cfb5afe5adfff28b53
18 octobre 2022
18 octobre 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officiellesoc
Sud de la France, se désister du pourvoi formé par ellec/Mme Marie-Christine X
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01708
28 novembre 2018
28 novembre 2018
2017 par le conseil de prud'hommes d'Arles, dans le litige l'opposant à Mme Marie-Christine X..., domiciliée [...] , défenderesse à la cassation ; En intervention accessoire : du syndicat B...
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008019830
15 janvier 2001
15 janvier 2001
Vu la requête, enregistrée le 2 août 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine X..., demeurant ... ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000008007181
26 mai 1999
26 mai 1999
Vu la requête enregistrée le 31 juillet 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Marie-Christine X..., élisant domicile 2, Justice Turquoise à Cergy (95000) ; Mme X... demande
Source officielle8e Chambre A
5fddf1978e0b749378aec606
12 juillet 2018
12 juillet 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 8e Chambre A ARRÊT EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE DU 12 JUILLET 2018 N° 2018/279 Rôle N° RG 18/10716 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCVOP Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6864beb7f8541312a816c5cc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
., représentée par Me Jean-paul PETRESCHI de l'AARPI SAINT-LOUIS AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0079 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT
Source officielleciv1
613723cbcd5801467740e3c1
12 juillet 2001
12 juillet 2001
Marc X..., 2 / de Mlle Hélène Marie X..., demeurant tous deux Cabanas, 24130 Fraisse, et actuellement 108, résidence Donatello B, ..., 3 / de l'Union départementale des affaires de la famille
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6864c04a17fdd29c296516c6
1 juillet 2025
1 juillet 2025
S0CIETE GENERALE, représentée par Me Maryvonne EL ASSAAD, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier sg l'aub ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ACCEPTÉ TOTAL (n° 166 , 1 page) Nous, Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6971e96ccdc6046d473812e4
20 janvier 2026
20 janvier 2026
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES
Source officielleCour d'Appel
6253c974bd3db21cbdd885e2
26 juin 2006
26 juin 2006
COLLET, [*************] FAITS ET PROCEDURE, Le 27 juillet 1998, M Michel Y... et son épouse, Mme Marie-Christine Z..., ont confié à M Jean-Claude X..., exerçant sous l'enseigne IDEAL SERVICES
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2b
12 novembre 2008
12 novembre 2008
Madame Marie-Christine X... épouse Y... née le 9 janvier 1945 à PARIS 15ème de nationalité française sans profession demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e366
29 juin 2011
29 juin 2011
C/ Mme Marie Christine B... divorcée Y...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300437
3 mai 2018
3 mai 2018
Jean-Claude X..., 2°/ Mme Marie-Christine Y..., épouse X..., 3°/ M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01472
22 juin 2011
22 juin 2011
; que Madame Marie-Christine X... s'est rapprochée de la SARL CATERPILLAR LOGISTICS SERVICE FRANCE afin de trouver une solution à la reprise du travail ; que Madame Marie-Christine X... a soldé ses congés-payés
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d4c
15 janvier 2016
15 janvier 2016
Représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 INTIMÉS Madame Marie-Christine Suzanne Laura Z... demeurant...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00232
14 février 2018
14 février 2018
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Marie-Christine
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
633d200062f5393e2eb44a3f
4 octobre 2022
4 octobre 2022
- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007743331
23 février 1990
23 février 1990
enregistrée le 6 avril 1988 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Catherine de A... épouse de Z..., demeurant Château de Vallières Saint-Georges-de-Reneins (69530), Mme Marie
Source officiellePage 17 sur 2780