Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
61372154cd580146773f2dfe
18 octobre 1990
18 octobre 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Laboratoires Millot-Solac, dont le siège social est ...
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2105099_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 30 novembre 2022, le centre communal d'action sociale de Millau, représenté par Me Delbes, conclut au rejet de la requête.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e3b
9 janvier 2015
9 janvier 2015
, Conseiller, ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Christine MISSOUX, Conseiller spécialement désigné par ordonnance de Madame la Première
Source officielle2ème chambre civile
69d56995cdc6046d4771e088
7 avril 2026
7 avril 2026
02809 - N° Portalis DBYT-W-B7I-FPZH ============= [E] [H] [Y] [W] épouse [T] C/ [D] [T] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Maître Fabienne MILLON
Source officiellecr
6079a7f79ba5988459c4b727
23 mai 1979
23 mai 1979
213, 27 DES DECRETS N° 78-329 ET 78-330 DU 16 MARS 1978 RELATIFS A L'ORGANISATION JUDICIAIRE, VIOLATION DES DROITS DE LA DEFENSE ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QU'A ETE DESIGNEE COMME ASSESSEUR MME MILLON
Source officielle3ème Chambre
653b5956502b828318c4e42f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
REQUÊTE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATÉRIELLE DEMANDEUR À LA REQUÊTE: Monsieur [T] [S] [Adresse 3] Représenté par Me Yves ROULLEAUX, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Ariane MILLOT-LOGIER
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2303802_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
, demande au tribunal de prescrire une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les désordres affectant la toiture du gymnase Milon
Source officiellecomm
6137223acd580146773fb448
4 octobre 1994
4 octobre 1994
Sauvat, demeurant ..., Le Grès (Hérault), en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1992 par le tribunal de grande instance de Millau, au profit: 1 / de M. le directeur général des Impôts, domicilié
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2409844_20250917
17 septembre 2025
17 septembre 2025
le versement à Me Milon de la somme de 1 100 euros.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2406439_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
a refusé de faire droit à sa demande de réintégration sur le poste qu'elle occupait au service " Jeunesse " de la médiathèque ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Millau de la réintégrer sur
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00142_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
jugement n°2024401 du 21 novembre 2022 du tribunal administratif de Montpellier en tant qu’il a déclaré irrecevable la demande d’indemnisation présentée par Mme B... contre le centre hospitalier de Millau
Source officielleChambre 1-9
65aa2041a34ad10008581771
18 janvier 2024
18 janvier 2024
La SARL JLV Promotion et la SCCV Villa Milos ont à nouveau conclu le 31 octobre 2023 à 18h32 avec communication de deux nouvelles pièces.
Source officielleciv2
6137231bcd58014677405838
23 septembre 1998
23 septembre 1998
Alla, demeurant ..., 25°/ Mme Chantal A..., demeurant à Saint-Martin du Larzac, 12100 Millau, 26°/ M. Guy H..., demeurant ..., 27°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b19c
12 mars 2008
12 mars 2008
MONTPELLIER 4o chambre sociale ARRET DU 12 Mars 2008 Numéro d' inscription au répertoire général : 07 / 05480 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 JUILLET 2007 CONSEIL DE PRUD' HOMMES DE MILLAU
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2406601_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Elle a été admise au centre hospitalier de Millau, le 30 septembre 2014, pour la prise en charge par coelioscopie d’un kyste ovarien gauche.
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d92d
29 décembre 1964
29 décembre 1964
(MILOUD) ; 2° Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03471
7 septembre 2016
7 septembre 2016
en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'officier du ministère public près la juridiction de proximité de Millau
Source officielle1ere Chambre
63d0d5b381a7b805de12b596
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELARL DAVID-COLLET CARTIER-MILLON
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03327
10 janvier 2018
10 janvier 2018
, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'officier du ministère public près la juridiction de proximité de Millau
Source officielleother
6137263fcd58014677424136
20 novembre 2006
20 novembre 2006
Miloud X... ne comparaît pas personnellement.
Source officiellePage 17 sur 298