01/2007 Michele VERNILLO 16/06/1933 08/07/2013   Giuseppina PETROZZI 01/12/2016 (à la demande du greffe, le 26/5/2016 le représentant communiquait qu’il n’y avait pas de nouveautés à signaler) Giovanni

A..., représentée par Me Giovanni, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de condamner la collectivité de Corse à verser à B...

CUCINOTTA 1948 Francesco DI MARCO 1944 Gesualdo GENNARO 1949 Salvatore GENNARO 1959 Ugo GENOVESE 1931 Maria INFARINATO 1936 Giuseppe LA QUATRA 1944 Antonino LA SPINA 1946 Michelangelo LEANZA 1958 Giovanni

Cyril OZOUX, président de chambre qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame ABOUDOU Nassabia ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au

Cyril OZOUX, président de chambre qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame ABOUDOU Nassabia ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au

Cyril OZOUX, président de chambre qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame ABOUDOU Nassabia ARRET : - réputé contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de

. # Fonds national de retraite des ouvriers mineurs gegen Giovanni Mura. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Cour du travail de Mons - Belgien. # Rechtssache 22-77. # Fernando Greco gegen Fonds national de

. # Giovanni Naselli tegen Hulpkas voor Ziekte- en Invaliditeitsverzekering gevoegde partij: Rijksdienst voor Verzekeringen tegen Ziekte en Invaliditeit. # Verzoek om een prejudiciële beslissing: Arbeidsrechtbank

. # Giovanni Bronzino mod Kindergeldkasse. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Bayerisches Landessozialgericht - Tyskland. # Social sikring - ret til familieydelser i tilfælde, hvor det i henhold til

page-break-before:always; clear:both; mso-break-type:section-break } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }     INTERIM resolution DH ( ) 188 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 36618/97 RICO GIOVANNI

Le requérant est un ressortissant italien né en 1923 et réside à San Giovanni Gemini (AG). Il est représenté devant la Commission par Me Luigi Lo Scrudato, avocat à San Giovanni Gemini.

Les requérants sont des ressortissants italiens nés respectivement en 1947, 1950, 1942 et 1922 et résident à San Giovanni Gemini (Agrigente).

#xa0;       de la requête No 19226/91                     présentée par Giovanni

neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLIN et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GIOVANNETTI

Patrick GIOVANNONI en qualité de juge-commissaire suppléant Par cette même décision, le tribunal de céans a ouvert une période d'observation de SIX MOIS et, par jugements subséquents, fixé le rappel de

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [J] [K] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Stéphanie GIOVANNETTI Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

représenté par Maître GIOVANNETTI, avocat au barreau de Bastia Demandeur au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de PARIS dans un litige l'opposant à : Maître Jean-Marc

  Présidente ANNEXE N o Requête n o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence Représenté par Maître   28449/03 29/08/2003 Gaetano CORETTI 02/06/1927 Bénévent Giovanni ROMANO

Giovanni X..., 2°/ Mme Anita Y..., 3°/ Mme Paola Y..., tous trois domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 4 mai 2017 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile, section A), dans le litige

Rome Giovanni ROMANO Rome 13      14005/16 Saiseb Tor Di Valle S.p.A. (associaz. Temporanea) c. Italie 24/02/2016 SAISEB TOR DI VALLE S.P.A.