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1 981 résultats pour « Olivard »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2202583_20220829

Administratif

29 août 2022

29 août 2022

préconiser des méthodes ou des précautions à prendre pour préserver la sécurité des personnes et des biens et particulièrement les enfants scolarisés au sein de l'école maternelle et primaire des Olivades

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f1366988dcb0e97e8fcb38

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS : DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 09 Octobre 2025 Albane OLIVARI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301205

Cassation

5 novembre 2015

5 novembre 2015

débats aucun élément permettant d'établir que Monsieur B... maintiendrait encore, sept ans plus tard, son offre d'exploitation des oliviers ; que, toutefois, dans l'hypothèse où l'exploitation de l'oliveraie

Source officielle
CC

civ2

6079433b9ba5988459c41b07

Cassation

4 juin 1975

4 juin 1975

PRESIDENT, SANS AVOIR ASSISTE AUX DEBATS NI PARTICIPE AU DELIBERE ; ATTENDU QUE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE EN DATE DU 14 MARS 1973, QUI A DECLARE DELEVE RESPONSABLE DE L'ACCIDENT DONT ABRAUL DE OLIVAL

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306557_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306566_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2307087_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2307216_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2305566_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2305624_20240626

Administratif

26 juin 2024

26 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Touhlali pour Mme G C.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305277_20230612

Administratif

12 juin 2023

12 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 juin 2023 à l'issue de laquelle l'instruction a été close : - le rapport de Mme Ollivaux, magistrate désignée ; - les observations de Me Perrot

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2210115_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2203717_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108277_20231026

Administratif

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105540_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2109762_20240208

Administratif

8 février 2024

8 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de MeCarmier pour M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2110153_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106949_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106348_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2106152_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ollivaux, - les conclusions de M. Boidé, rapporteur public, - et les observations de Me Pellequer pour M.

Source officielle

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