ENTRE : APPELANT (E) Monsieur X...Laurent, actuellement hospitalisé au CHAI de SAINT-EGREVE né le 30 Novembre 1970 de nationalité Française ... 38000 GRENOBLE Non comparant représenté par Me Olivia

Michel AN, demeurant ... ; M. Emmanuel AO, demeurant ... ; M. Olivier AP, demeurant ... ; M. Frédéric AQ, demeurant ... ; Mme Clarisse AR, demeurant ... ; M. Valéry AS, demeurant ... ; M.

Vu la procédure suivante : La société en nom collectif Immobilière Aire Saint-Michel a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler le refus implicite du maire de Falicon (Alpes-Maritimes) de retirer

[Adresse 1] [Localité 1] Date d'ouverture : 02 février 2011 Juge-Commissaire : Monsieur PICARD Olivier Juge-Commissaire suppléant : Monsieur THIBAUT Jacques-Olivier Administrateur judiciaire : la Selarl

ARRÊT DU : 30 JUIN 2011 (Rédacteur : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président) PRUD'HOMMES No de rôle : 10/ 05019 La SARL POLYBENNE VENANT AUX DROITS DE LA SOCIETE CELODIS c/ Monsieur Michel

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE N° RG 23/01405 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVWS Chambre 2-4 Mme [M] [V] Représentant : Me Olivier SINELLE, avocat au barreau de TOULON M.

Michel Y..., demeurant Résidence Aria Marina, Bât C ..., ou Savonnerie "Olivia", ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation

Olivier T..., M. Michel U..., M. et Mme Robert V..., M. et Mme Jean XW..., M. Georges XX..., M. Laurent XY..., M. Vincent XZ..., M. et Mme Louis XA..., M. Claude XB..., M. Stéphane XB..., M.

né le 15 Juin 1947 à NICE (06000) ... 06100 NICE assisté de Me Florence ALFONSI, avocat au barreau de BASTIA Madame Michèle E... épouse Z...

04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F15 Demandeur (s) : Représentant (s) : Défendeur (s) : AURAY PLAST SAS [Adresse 1] Représentant (s) : Monsieur [C] [K] assisté par Maître Olivier

Cédric M..., demeurant ..., 69 / de Mme Isabelle YE..., demeurant ..., 70 / de Mme Micheline ZL..., demeurant ..., 71 / de M.

Jean-Raynier C..., Roger B..., Jean-Michel N..., Jacques R..., Régis E..., José F..., Gérard H..., JeanGeorges J..., Antoine K..., Jacques L..., Pascal P..., Olivier Q..., Marcel T..., Michel U..., Mmes

Y... holding, la SARL Michel Y... services, la SARL Y...

MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par requête en date du 11 décembre 2024 La cause a été entendue à l'audience du 17 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Olivier

DEUX MILLE VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL PARK ALLIANCE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Olivier

Z... durant votre congé maternité, à votre retour il vous a laissé le soin de suivre, - Le dossier ARROW est issu de la méthodologie de prospection définie avec Olivier Z

Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M. Michel CC..., - Mme Marie-Jeanne NNNNNN..., - Mme Claudine DD... épouse EE..., - M.

AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Madame [E] [O] [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Anais BRAYE de la SELARL DEFOSSE - BRAYE, avocat au barreau de DIJON, substituée par Me Michel

WEBER, Président, * Madame Estelle BICH, Juge, * Monsieur Olivier ROUSSEY, Juge, assistés de : * Madame Martine TIGANI, commis-greffier, après quoi les Juges sus-nommés en ont délibéré pour rendre

MONTARGIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE QUATRE OCTOBRE DEUX MILLE DIX SEPT, (4/10/2017), Nous, Michel Louis BLANC Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS faisant fonction de Premier