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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6316e4f8dd8d194f138d4d91
5 septembre 2022
5 septembre 2022
débattue le 23 Mai 2022, en audience publique devant la Cour composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER, Président de Chambre, Madame Mélina BUQUANT, Conseiller, chargée du rapport, Madame Claude OLIVIER-VALLET
Source officielle5e Chambre
60344190b0d950328fdc866d
12 janvier 2017
12 janvier 2017
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier
Source officielleChambre sociale
65a0ead45bbe450008b2cdce
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, président, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
69610f1acdc6046d47c06c5a
8 janvier 2026
8 janvier 2026
rendu le 25 Janvier 2024 par le Tribunal de proximité de Maubeuge APPELANTE Madame [R] [D] née le 26 Octobre 1962 à [Localité 3] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée par Me Olivier
Source officielleRétention_recoursJLD
66b5b1101eb0145eaea82f72
8 août 2024
8 août 2024
NIMES 07 août 2024 [U] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 AOUT 2024 Nous, Monsieur Olivier GUIRAUD
Source officielleRétention_recoursJLD
66b7027d3c6673575cac17d0
9 août 2024
9 août 2024
NIMES 07 août 2024 [B] C/ LE PREFET DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 09 AOUT 2024 Nous, Monsieur Olivier GUIRAUD,Conseiller
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68660f86bbe0ac41ca81b1bb
2 juillet 2025
2 juillet 2025
, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Auriane LEOST, avocat au barreau de NANTES INTIMÉE : LA SAS [6] venant aux droits de la SARL [7] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Olivier
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
5fdbd933afac90b863e45928
23 janvier 2019
23 janvier 2019
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Véronique PAMS-TATU, Président de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, Conseiller Madame Florence OLLIVIER
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd9416c
27 septembre 2018
27 septembre 2018
représenté par Me Olivier A... de la X... - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2016/005958 du 12/09/2016 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle
Source officiellecr
6079a8b09ba5988459c4e88b
14 novembre 1968
14 novembre 1968
CLAIRE", PRESENTANT CE PRODUIT AU PUBLIC ET PRECISANT QUE CHAQUE SACHET DEVAIT MACERER DANS UN LITRE D'HUILE D'OLIVE ; ATTENDU QUE LA COUR D'APPEL A PRONONCE LA RELAXE DES EPOUX Y..., B...
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882f5
30 mars 2006
30 mars 2006
Olivier X... a acquis, suivant acte passé par devant Maître B..., notaire à Papeete, les 6 et 8 octobre 1979, le lot no 168 du lotissement VETEA II.
Source officielle1ère chambre
DTA_2301173_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
La circonstance que le plan de masse ne désigne que certains " oliviers déplacés ", alors qu'ils sont tous déplacés, est sans incidence sur l'appréciation portée par le service instructeur, qui a émis
Source officiellePremier Président
6801dca82d41c0a3fc6eca2d
17 avril 2025
17 avril 2025
APPELANT Monsieur [U] [N] né le 05 Octobre 1983 à [Localité 6] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] non comparant représenté par Me Pierre-olivier MANCEAU, avocat au barreau de POITIERS placé
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
68e97b2f3ea43407b912fb1b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Française Au nom du Peuple Français TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] Ordonnance du 09 Octobre 2025 DEMANDEUR : Monsieur [P] [Y] né le 15 Juin 1965 à [Localité 8] [Adresse 4] représenté par Maître Olivier
Source officielle5ème Chambre
66ff85b9a4ff9ec259c09740
3 octobre 2024
3 octobre 2024
président chargé du rapport ; Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoit JOBERT, Magistrat honoraire Président de Chambre, Monsieur Olivier
Source officielle15e Chambre A
616258faa2370d151415ac35
11 avril 2014
11 avril 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Olivier COLENO, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePCP JCP fond
67880a68c21c0e53e7907ba1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 4] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Olivia ZAHEDI Monsieur [Y] [J] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 24/10044 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6GHS
Source officielle5e Chambre
5fd9c32ab33cd9ba26fc7990
28 novembre 2019
28 novembre 2019
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Octobre 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Olivier
Source officiellechambre 1-4
69cf149fcdc6046d47ec7ffd
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Olivier Gregoir, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés. Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal, composé de : M.
Source officielle6e chambre
603336914ae273a759bbc4e1
5 septembre 2017
5 septembre 2017
contredit formé à l'encontre d'un Jugement rendu le 01 Décembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : F13/3367 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier
Source officiellePage 17 sur 90