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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722bfcd58014677400f54
19 décembre 1996
19 décembre 1996
Edmond Y..., 2°/ Mme Neva X...
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00532_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 février 2021, M. et Mme A, représentés par Me Nesa, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 décembre 2020 du tribunal administratif
Source officielleCabinet JAF 1
68e0412b74e929a9d8fd3de1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[Localité 10] (GUINEE) actuellement détenu [Adresse 11] [Localité 9] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux Affaires Familiales : Jean-Marc TOUBLANC Greffier : Isabelle NEFF
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48db551627057d32dfdc
13 mai 2022
13 mai 2022
19/07154 - N° Portalis DBVX-V-B7D-MUQQ APPELANTE : Demanderesse à l'incident : Madame [N] [L] née le 04 Juillet 1979 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Malik NEKAA
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X
6253c905bd3db21cbdd87081
13 mai 2004
13 mai 2004
Greffier, lors des débats : Nathalie NEFF ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par Marc SAMSON, Président - signé par Marc SAMSON, Président et Nathalie NEFF, greffier présent au prononcé.
Source officielleCour d'Appel
Tribunal de LIESTALc/Monsieur Bruno X
6253c91cbd3db21cbdd87444
13 mai 2004
13 mai 2004
Greffier, lors des débats : Nathalie NEFF ARRET : - Contradictoire - prononcé publiquement par Marc SAMSON, Président - signé par Marc SAMSON, Président et Nathalie NEFF, greffier présent au prononcé.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:1024DEC002786305
24 octobre 2006
24 octobre 2006
Le troisième requérant se porta candidat sur la liste présentée par le parti « Nea Dimokratia », dans la deuxième circonscription de Thessalonique.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2208269_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
et dirigeant de la SARL Axia, qui exerçait une activité de collecte, tri, traitement et valorisation de déchets, de négoce de métaux et de garage à La Bathie (Savoie), et également associé de la SCI Nea
Source officiellesoc
613723c4cd5801467740de82
25 septembre 2001
25 septembre 2001
Gilbert X..., demeurant 17, chemin Bois de Natte, résidence Bois de Natte, appartement n 5, Bois de Nèfles, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1999 par la cour d'appel
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00372
27 mars 2019
27 mars 2019
domicilié [...] et les sociétés Amtis, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] et Augé Microtechnic Group, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , anciennement société Neda
Source officielleciv3
613723d9cd5801467740efe9
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Philippe X..., demeurant 251, rue du Bois des Nèfles, 97490 Sainte-Clotilde, en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis (chambre civile), au profit de la société
Source officielleciv3
613721efcd580146773f8e02
8 juin 1993
8 juin 1993
Jean-Pierre X..., demeurant 235, Bois de Nèfles à Sainte-Clotilde (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1990 par la cour d'appel de Saint-Denis, au profit de : 18) M.
Source officielleciv1
613723dacd5801467740f091
20 décembre 2001
20 décembre 2001
Philippe X..., demeurant ..., la Plaine Saint-Paul, 97411 Bois de Nefles Saint-Paul, en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1999 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion (chambre civile
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2213017_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
saisit le tribunal d'un litige relatif à la décision du 22 août 2022 par laquelle les autorités consulaires françaises à Téhéran (Iran) ont refusé de lui délivrer un visa de court séjour ainsi qu'à Neda
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_21BX00533_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 12 février 2021, M. et Mme A, représentés par Me Nesa, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 3 décembre 2020 du tribunal administratif
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2025:0107JUD001578321
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Elle m’a envoyé sa position et j’ai vu qu’elle était effectivement en Grèce et qu’elle se trouvait près de Nea Vyssa.
Source officielle4ème chambre commerciale
63d22a799b3c8605deec1f2a
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DU 25 JANVIER 2023 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce d'AVIGNON en date du 16 Octobre 2020, N°2017 02088 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Madame Claire OUGIER
Source officiellecomm
6079d3469ba5988459c581d9
22 juin 1993
22 juin 1993
devait " passer les actes nécessaires à la réalisation de la cession " ; qu'en exécution du plan les deux fonds de commerce ont été vendus à la société Nouvelle d'exploitation des Etablissements Atchoum (NEA
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b43
25 février 1976
25 février 1976
DU 9 SEPTEMBRE 1971, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 ET 105 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE DELEBECQUE, OUVRIER AU SERVICE DE LA SOCIETE HELIO NEA
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200817_20250227
27 février 2025
27 février 2025
A C à apporter des modifications de recouvrement entre les panneaux sandwich verriers et la façade Est de la nef, préconisées par l'expert, pour mettre fin aux infiltrations sur cette partie du bâtiment
Source officiellePage 17 sur 263