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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720f3cd580146773efbf2
24 mai 1989
24 mai 1989
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Etablissements DELABEYE, dont le siège social est au Poiza Marennes (Rhône), Saint-Symphorien d'Ozon
Source officiellesoc
613723d5cd5801467740ec25
23 octobre 2001
23 octobre 2001
DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cometo, société anonyme, dont le siège est ..., 69360 Saint Symphorien d'Ozon
Source officielleciv3
61372214cd580146773fa125
27 avril 1994
27 avril 1994
Richard, dont le siège est zone industrielle "Mas Pontet" à Saint-Symphorien d'Ozon (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1992 par la cour d'appel de Lyon (3e chambre), au profit de la Société
Source officiellesoc
6137247ccd58014677415e6f
10 janvier 2006
10 janvier 2006
deuxième regroupant les quatre centres d'aides par le travail Baron, Laroche, Lafon et Rivet auquel est rattaché le service d'aide à la vie sociale et le troisième regroupant les foyers Tremplin et Val d'Ozon
Source officielle11e chambre
5fd9cbeeb244c20532a095ea
21 novembre 2019
21 novembre 2019
Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE-BILLANCOURT N° Section : I N° RG : F15/00988 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT Me Dominique OZENNE
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE02010_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 11 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle3ème Chambre
DCA_21NT01840_20220603
3 juin 2022
3 juin 2022
B C, représenté par Me Ozenne, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 avril 2021 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler la décision du 27 décembre 2018 du président de la
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6034227c84c8cb111a763e68
1 février 2017
1 février 2017
répertoire général : 15/17078 Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Juillet 2015 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/03073 APPELANTE Société COMPAGNIE DES EAUX ET DE L'OZONE
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY02917_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
en vue de prendre des mesures concrètes dans le but de préserver la biodiversité drômoise, en déclin depuis de nombreuses années ; - l’action relative à la diminution des épisodes de pollution à l’ozone
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d869
11 janvier 2011
11 janvier 2011
La société PYRAGRIC INDUSTRIE a fait constater par huissier de justice, le 4 juin 2009, que la société DECO RELIEF importait et distribuait à la société Etablissements BENASSAR à Saint Symphorien d'Ozon
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202492_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
projections de baisse de pollution sont trop faibles ; les objectifs qu’il pose ne tiennent pas compte des seuils fixés par l’OMS ; le plan ne prend pas suffisamment en compte plusieurs polluants, tels que l’ozone
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-198788
13 novembre 2019
13 novembre 2019
01/2009 39862/02 ALİ KOÇ 05/06/2007 05/09/2007 53658/07+ ÇALAN ET AUTRES 14/04/2015 14/04/2015 22190/05 KAPÇAK 22/09/2009 22/12/2009 38327/04 KOÇ ET AUTRES 30/09/2008 30/12/2008 15672/08 MEHMET NURI OZEN
Source officielle2ème chambre
DTA_2208167_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102676_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de MMme Chellah
Source officielle2ème chambre
DTA_2101329_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Bourgeois, substituant
Source officielle2ème chambre
DTA_2101353_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Après avoir entendu au cours de l'audience : - le rapport de Mme Gosselin, président-rapporteur, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure public, - les observations de Mme B, représentant
Source officielle2ème chambre
DTA_2008750_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Après avoir, au cours de l'audience publique, entendu : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Chérif
Source officielle2ème chambre
DTA_2007357_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2006858_20221021
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - et les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003619_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Mmes A et Begnana, représentant l'université
Source officiellePage 17 sur 48