CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

23 717 résultats pour « Patrick Pages »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723a7cd5801467740c866

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

X... et Z... sont convenus de modifier les dispositions concernant leurs propres relations concernant 300 des 750 actions restantes, en substituant la société Patrick Z... entreprise, devenue Sodine, à

Source officielle

Page 17 sur 1186

← PrécédentSuivant →
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb2e3dcdc6046d475b7d06

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Patrick NARDIN, juge-commissaire.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03622

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

Patrick A... ; "1°) alors que la cour d'appel de Poitiers ayant déclaré M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66b63cdc6046d47523c49

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jugement prononcé en audience le 10/04/2025 par Monsieur Patrick MONTENOISE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1015dcdc6046d47a110af

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jugement prononcé le 10/07/2025 par Monsieur Patrick MONTENOISE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1019ecdc6046d47a116c1

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Jugement prononcé en audience le 10/07/2025 par Monsieur Patrick MONTENOISE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e844c42a2105dbc59d14

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE GREFFIER, lors du délibéré : Madame Patricia RIVIERE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e844c42a2105dbc59d16

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE GREFFIER, lors du délibéré : Madame Patricia RIVIERE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

64b0e845c42a2105dbc59d1c

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène DIXIMIER, Présidente Madame Valérie COLLET, Conseillère GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lionel DUCASSE GREFFIER, lors du délibéré : Madame Patricia RIVIÈRE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60366f10ee908e0ffeaa5a68

Appel

23 octobre 2015

23 octobre 2015

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Paul André RICHARD, Conseiller Hors Classe, Marie-Annick PRIGENT, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Patricia DARDAS ARRÊT : - contradictoire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69fb3d62cdc6046d47cb6532

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Patrick SOUSSANA, Mme Yu DOUEL ZHANG Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 4 mai 2026.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69fb3d75cdc6046d47cb66b1

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Patrick SOUSSANA, Mme Yu DOUEL ZHANG Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 4 mai 2026.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Patrick Xc/S.A

6253ca26bd3db21cbdd8a367

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Déboute Monsieur Patrick X... de sa demande de rappel de salaire à compter du 16 septembre 2004. Déboute Monsieur Patrick X... du surplus de ses demandes.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

J00376 SAS METRO FRANCEc/SARL NIRUSHA

69fb3db3cdc6046d47cb6b1e

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Patrick SOUSSANA, Mme Yu DOUEL ZHANG Juges, assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 4 mai 2026.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fde6103ae10203c1b57cf5e

Appel

27 juin 2018

27 juin 2018

Patrick X... et l'éventuel paiement d'une soulte expliquent la position de chacun ; Considérant que M. Cédric Y... et M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69de23fdcdc6046d4731550c

Commerce

15 décembre 2025

15 décembre 2025

Patrick JOUAULT Qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Mme Hermine PLEISSINGER, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66cb1cdc6046d4752515e

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jugement prononcé en audience le 10/04/2025 par Monsieur Patrick MONTENOISE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a66d1fcdc6046d47525831

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Jugement prononcé en audience le 10/04/2025 par Monsieur Patrick MONTENOISE, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da70e8cdc6046d47e35346

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

LE CERF, président assisté de Maître Nicolas LE PAGE, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbce47cdc6046d479eabd1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Patrick BERENDSEN Date de prononcé après prolongation (2) : 29 janvier 2025 Président signataire : M.

Source officielle