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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458784.20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la commune de Neuilly-plaisance. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e85d
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Philippe Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e6
1 février 2008
1 février 2008
, des résultats d'un essai comparatif d'où il ressort que, sur les dix produits testés, la crème "SPA énergie vitale minceur 3D" qu'elle commercialisait est classée en avant-dernière position avec une
Source officielleciv2
60794b729ba5988459c43269
6 mars 1985
6 mars 1985
EST PARVENUE AU SECRETARIAT-GREFFE DE LA COUR DE CASSATION QUE DE LA PHOTOCOPIE ; QUE, DEPOURVUE DE TOUTE CERTIFICATION, CETTE PHOTOCOPIE QUI NE PRESENTE AUCUN CARACTERE D'AUTHENTICITE, NE PEUT TENIR
Source officielleCour d'Appel
6253ca8cbd3db21cbdd8b534
3 mai 2007
3 mai 2007
Bruno GAUTIER, Conseiller En présence de : Mme Sylviane PHILIPPE, Greffier lors de l'appel des causes et du prononcé Jugement Au fond, origine Tribunal d'Instance d'AURILLAC, décision attaquée en
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2600181_20260212
12 février 2026
12 février 2026
La société Philippe Védiaud Publicité a déposé une offre.
Source officielleChambre sociale
63007973521ab1c563ce0a09
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielleChambre sociale
6300797c521ab1c563ce0a21
13 juillet 2022
13 juillet 2022
Aussi, est-il indispensable de tenir compte des données rhumatologiques les plus récentes de la pathologie discale et non discale lombaire.
Source officielleCour d'Appel
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28 juin 2013
28 juin 2013
Monsieur Philippe X... C/ Madame Josette Y... née A... Formule exécutoire le : à : Maître Pernet S. C. P.
Source officielleciv3
607943339ba5988459c4183f
8 juillet 1974
8 juillet 1974
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE DAME SUZANNE B..., A, PAR ACTE SOUS SEING PRIVE DU 7 FEVRIER 1970, PASSE UNE CONVENTION AVEC SON NEVEU PHILIPPE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00586
9 mars 2011
9 mars 2011
Philippe X... n'était pas soumis au statut des VRP et, en conséquence, d'avoir condamné son ancien employeur, la société FONCIA REPUBLIQUE, à lui verser 9.702,46 € de rappel d'heures supplémentaires, outre
Source officielle1re chambre sociale
67ee177c51255e24994fc471
2 avril 2025
2 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle2ème chambre section A
677e163cdbb9bd42de09fbe6
7 janvier 2025
7 janvier 2025
, Mme [G] [K] [B] épouse [L], représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES, représentée par Me Marie-anne COLLING de la SELARL LSCM & ASSOCIÉS, avocat au
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:455384.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Philippe Bachschmidt, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c044
1 juillet 2008
1 juillet 2008
Philippe X... a émargé ce bon de remise, avec ses obligations. Il résulte des pièces produites que de mai à fin août 2006, Philippe X... a passé de nombreux coups de téléphone.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c18
2 mai 2017
2 mai 2017
Ces éléments nous conduisent à débouter purement et simplement Monsieur Philippe Y...de ses demandes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb4
19 septembre 2011
19 septembre 2011
Philippe James André X...
Source officiellecr
6079a8229ba5988459c4be05
31 mai 1990
31 mai 1990
Philippe, - la compagnie d'assurance La Célérité, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, 5e chambre, en date du 19 juin 1989 qui, dans une procédure suivie contre le premier
Source officielle1ère Chambre
64379e5f9477fe04f5cc6797
12 avril 2023
12 avril 2023
Le 17 août 2017, le syndicat de copropriété a assigné en garantie la société Allianz IARD, l'EURL Philippe Bossard, la société Lloyd's de Londres, l'EURL Philippe Bossard, la société Nouet bâtiment, la
Source officielleciv1
613721ddcd580146773f845f
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Philippe X... ne justifie pas de la tradition de cette voiture ; que, par ce seul motif, d'où il résultait que M.
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