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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:455130.20211020
20 octobre 2021
20 octobre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210990_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Jean Bouin à Chatillon (92320), en présence de : - la société Ad Inge - la société Conexdata - la société Protys - la société Orange France Telecom - la société Prizz Infrastructure - Auger Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210992_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
Services - Plessentiel - la société Protys - la société Grtgaz - la société Reseau de Transport d'Electricite - la société Orange France Telecom - la société Prizz Infrastructure - Augez Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4305331f58c9ee86f3a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[E] Selarl [10] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 JANVIER 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE
Source officielle12e chambre
6034644031bfdd52c0c400ec
13 décembre 2016
13 décembre 2016
Jugement rendu le 15 Janvier 2015 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° chambre : 05 N° Section : N° RG : 2009F304 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253cc64bd3db21cbdd8ff62
3 décembre 2012
3 décembre 2012
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Des relations entre Frédéric Grenaille et Laurianne Y...épouse Z...sont nés Alexis le 21 novembre 2000 et Valentin le 25 juillet 2002 ; Suite
Source officielleciv1
613723abcd5801467740cbee
22 mai 2001
22 mai 2001
Claude C..., demeurant ..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire de la société civile immobilière Les Alexis et de la société à responsabilité limitée Z... , 3 / de M.
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008093107
28 décembre 2001
28 décembre 2001
Alexis Y..., demeurant Moulin d'Alary à Villeréal (47210) ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2203456_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2022, Mme E C demande au juge des référés : 1°) d'annuler la décision de la commission d'ajustement du 8 juillet 2022 affectant sa fille B D au Lycée Alexis
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007978201
29 décembre 1997
29 décembre 1997
Alexis D..., M. Jean-Marcel L..., Mme Marceline C..., M. Guy Q..., Mme Marie L..., M. Pierre V..., Mme Céline B..., M. Jean Z..., Mme Germaine E..., Mme M..., Mme Marie G..., M. Henri E..., M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:452911.20211025
25 octobre 2021
25 octobre 2021
Vu les autres pièces des dossiers ; Vu le code de justice administrative ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 14 octobre 2021, présentée par la société Signaux Girod ; Après avoir entendu en séance
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007951817
17 mars 1997
17 mars 1997
Jean-Pierre E..., M. Alain Q..., M. Pierre XX..., M. Georges Y..., Mme Michèle XZ..., M. Alexis E..., M. Pierre G..., M. Alain P..., M. Jean XA..., M. Jean C..., M. Henri B..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa8e
12 septembre 2012
12 septembre 2012
DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 juin 2012, devant la Cour composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller Monsieur Pierre
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453677.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f55f
2 mai 2012
2 mai 2012
No 10/ 04398 AFFAIRE : Alexis X... C/ S. A. R. L.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6788a22bb815c30a4df70b72
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 12 NOVEMBRE 2024.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2504169_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
Vu : - la requête enregistrée le 25 mars 2025 sous le n° 2504166 ; - les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'éducation ; - le code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:454821.20220406
6 avril 2022
6 avril 2022
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code civil ; - le code de l'environnement ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.
Source officielle7ème et 2ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:464479.20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007925367
12 novembre 1997
12 novembre 1997
Alexis X..., demeurant ... ; M.
Source officiellePage 17 sur 240