EXOFRAIS Compagnie d'assurances MMA C/ SARL PATIE MICHEL Compagnie d'assurances L'AUXILIAIRE Grosse délivrée le : à : Me André FRANCOIS Me Marie-Noelle

Vu les autres pièces du dossier.

Janvier 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Daniel CHASLES GREFFIER : Delphine DRILLEAUD DEMANDEUR(S) : Monsieur [S] [G] [Z] [K], demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Benedicte NOEL

Les sociétés Groupe Noël et Pieremi demandent l'annulation de cet arrêté. 2.

Bénard, Auditeur, - les observations de la SCP Richard, avocat de la société Nobel Biocare France, - les conclusions de M.

B A, représenté par Me Noel, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 avril 2021 par lequel le directeur du centre communal d'action sociale (CCAS) de La Réole a fixé la date de consolidation

[C]-Ch.MASSARD-NOEL-A.

X... , et Mmes Marie-Pierre, Marie-Noëlle, Claire X... et Mme A...

Noël, - Y...

EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [F] [S] né le 09 Mars 1987 à [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation : L’[Localité 5] DE VILLE-EVRARD Présent assisté de Me Emilie NOEL

Monsieur [F] [I] né le 25 Janvier 1956 à [Localité 4] EHPAD Arthur Groussier [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: EPS VILLE-EVRARD, Absent (e) représenté (e) par Me Emilie NOEL

PSYCHIATRIQUES : Madame [N] [W] née le 07 Juin 1993 en COTE D’IVOIRE [Adresse 2] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [5], demeurant [Adresse 3] Présente assistée de Me Emilie NOEL

suivante concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [O] [S] né le 02 Octobre 1987 [Adresse 1] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE [5] Présent assisté de Me Emilie NOEL

DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00786 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y7H7 MI : 23/848 6 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le01/07/2024 àMe Julie GERARD-NOEL

contradictoire suivant, en application de l’article 473 du code de procédure civile, statuant en premier ressort après que la cause a été débattue en audience publique le 01 Avril 2025 devant Christophe NOEL

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Noel X...

2, 3, 5, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale : " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré recevable la constitution de partie civile de Yolande Z... et Noémie

NOEL NODEE LANZETTA [Adresse 1] [Localité 3] , représentant : Me Pierre JACQUOTOT, avocat au barreau de METZ Ordonnance Contradictoire, signée par Mme LAMBOLEY-CUNEY,Présidente de chambre et par

/03889 - N° Portalis DBVJ-V-B7E-LXTG --------------------- DU 26 OCTOBRE 2023 -------------------- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jean-Pierre

Vu les autres pièces du dossier.