Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
CodexAI
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Opérateurs : AND · OR · NOT (ex. bail AND commercial)
347 résultats pour « Poisson »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe IIc
appareils et crèmes) C1-2.10 Réaliser les pâtes de base C1-2.11 Mettre en œuvre les cuissons C1-3 Cuisiner C1-3.1 Réaliser les potages C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds C1-3.3 Produire des mets à base de poissons
LEGIARTI000033202169
pour les besoins de la navigation, soit pour l'exécution de tous ouvrages ou l'entretien et la réparation de toute partie du cours d'eau ou du plan d'eau et de leurs dépendances, soit dans l'intérêt de la sécurité, soit enfin pour la conservation du poisson
Article 10
Chapitre V : Pulpe de poisson., Art. 32, Sct. Section 5 : Conditions concernant les parasites., Art. 33, Art. 34, Art. 35, Sct. Titre III : Conditions d'hygiène relatives au personnel des établissements., Art. 36, Art. 37, Sct.
Article 261
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47
pourra être étendue par décret en Conseil d'Etat aux départements d'outre-mer ; 4° les opérations effectuées par les pêcheurs et armateurs à la pêche, à l'exception des pêcheurs en eau douce, en ce qui concerne la vente des produits de leur pêche (poissons
Article Annexe IV
L’épreuve porte, en tout ou partie, sur les compétences, les savoir-faire et les savoirs associés suivants : C1.3 Appliquer les règles d’hygiène et prévenir les risques professionnels C2.3 Effectuer les opérations techniques de transformation des poissons
Article Annexe I
. - Perspectives d'évolution du professionnel - se spécialiser dans certains types d'animaux (mammifères de grande taille, oiseaux, poissons…) ; Il peut apporter son savoir et ses compétences à des demandes artistiques spécifiques.
Article 1
espèces ovine ou caprine. 021099.90.2 Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats, autres que des espèces bovine, ovine ou caprine. 0210.99.90.9 Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons
Article Annexe Ib
beurres et crèmes) C1-2.10 Réaliser les pâtes de base C1-2.11 Mettre en œuvre les cuissons C1-3 CUISINER C1-3.1 Réaliser les potages C1-3.2 Réaliser les hors d'œuvre froids et chauds C1-3.3 Produire des mets à base de poissons
Article 1
Navire de pêche : tout navire utilisé à des fins commerciales pour la capture et le traitement des poissons, des autres animaux marins, la récolte des végétaux marins ou l'exploitation des ressources vivantes de la mer. 3.
Article Annexe III
De plus, les essais doivent être effectués sur chacune des trois espèces prévues conformément aux critères de l'annexe VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié (algues, daphnies et poissons), à moins que la plus haute classification de danger relative
Article (suite 5)
Huile de palmiste Y S/P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de pin X P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de poisson
Article Annexe Ib
boissons - mets Supports de ventes des mets et des boissons Connaissance des produits et des boissons SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances Les règles d'accords L'énumération des principes classiques d'accords (exemples : régionaux, vin blanc/poisson
Article Annexe I (suite)
.) - Toxicologie intrinsèque champignons, poissons, additifs alimentaires et auxiliaires de préparation Évaluer les risques de toxicité de certains contaminants alimentaires afin d'avoir une conduite appropriée dans la préparation des aliments Justifier
Article ANNEXE I
des produits suivants dans des emballages réemployables : - bières ; - boissons non alcoolisées ; - conserves et confitures ; - crèmes et yaourts ; - fromage ; - plats préparés ; - plats destinés à la vente à emporter et à la restauration livrée ; - poisson
LEGIARTI000026909531
Abattage du bétail, découpe et commerce de gros de viandes de boucherie. 15.1AD 6,50 Production de viandes de volailles. 15.1CA 6,60 Préparation industrielle de produits à base de viande (y compris boyauderie). 15.1EB 4,90 Industrie du poisson
Article Annexe (3) à l'article R511-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38
installations fixes et permanentes de présentation au public de), à l'exclusion des magasins de vente au détail et des installations présentant au public des animaux d'espèces non domestiques correspondant aux activités suivantes : -présentation de poissons
Article Annexe
Montreuil-sur-Blaise ; Montreuil-sur-Thonnance ; Morancourt ; Narcy ; Nomécourt ; Noncourt-sur-le-Rongeant ; Norrois ; Nully ; Orconte ; Osne-le-Val ; Outines ; Outrepont ; Pancey ; Pargny-sur-Saulx ; Paroy-sur-Saulx ; Perthes ; Planrupt ; Plichancourt ; Poissons
Article Annexe (suite)
Dans le cadre de cette évaluation générale, les Etats membres : - doivent accorder une attention particulière à la protection des organismes aquatiques, notamment des poissons ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des
Article Annexe (suite)
Les Etats membres concernés demandent la présentation d'études complémentaires visant à confirmer l'évaluation des risques pour les poissons.
Article Annexe (suite)
attention particulière aux risques de pollution des eaux souterraines, en particulier par les métabolites de photolyse dans le sol CGA339833 et CGA192155, dans les zones vulnérables ; - doivent accorder une attention particulière à la protection des poissons
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