en supprimant en page 6 le passage suivant : "L'expert relève (page 16) que lors de la réunion du 1er octobre 2009, les parties et lui-même ont constaté que les eaux s'écoulaient normalement dans le puisard

.., au moment de la vente et du sinistre, s'effectuaient, en contravention avec la norme applicable, toutes eaux confondues (eaux de ruissellement et eaux usées, eaux vannes) et directement dans un puisard

lettre qu'elle a adressée le 19 juin 2009 au maître de l'ouvrage, au maître de l'ouvrage délégué et aux maîtres d'œuvre, elle a alerté de la nécessité de procéder à un drainage par creusement d'un puisard

’EARL La Duranderie, l’EARL Robin Patrice, l’EARL Biret Stéphane, le GAEC Le Grand R, le GAEC L’Etang, l’EARL Les Peupliers, l’EARL Le Moulin des Lignes, la SCEA Les Fiefs, la SCEA Le Puits, le GAEC Puaud

faute pour l'agent immobilier, Madame [L] [F] ayant pu au surplus s'en convaincre elle-même ; qu'il en va de même pour la non-conformité du tableau électrique et la présence d'un puisard

aucun entretien ; qu'en octobre 2006, la SAUR a réalisé un contrôle de l'assainissement, duquel il ressort que les eaux du gîte et de la partie privative de la maison d'habitation s'évacuent dans des puisards

de type dégât des eaux dans le sous-sol a touché l'ensemble des caves, que Vilogia aurait demandé à la société Ramery d'intervenir pour pomper l'eau mais que la pompe de relevage installée dans un puisard

présente un défaut de fermeture et n'est pas parallèle à la première contremarche ; - l'évacuation des eaux de pluie et de ruissellement n'est pas conforme aux règles de l'art, puisque l'accès au puisard

vices et désordres importants dont les vendeurs ne les avaient pas informés au moment de la vente, de type, défaut de conformité de l’installation de chauffage; sous-dimensionnement du système de puisards

Nous avons également pu mettre en place des drains pour capter les éventuelles arrivées d’eau mais aussi l’eau du puisard existant à l’arrière du chalet”.

méconnaît l'article UC 4 du règlement du plan local d'urbanisme (PLU) ; en effet, tant les eaux pluviales en déversement du côté Nord et Est que les eaux usées provenant de la cuisine aboutissent à un puisard

E... soutient que le bac à graisse, la fosse septique et le puisard de Madame A...

infiltrations sont extérieures au bâtiment B et proviennent des parties communes, raison pour laquelle la charge est commune à tous les copropriétaires ; bien évidemment, l'installation par la suite d'un puisard

part que la toiture a été modifiée, d'autre part que la façade avant a été briquetée alors qu'auparavant elle était enduite, que la cour est encombrée de divers détritus qui s'accumulent au niveau de puisards

Ce bassin disposera en outre d'une surverse en direction d'un puisard existant.

de communication, des honoraires d’architecte, d’avocat et de notaire, des frais d’assistance administrative et de mise à disposition de personnel, au coût d’une maîtrise d’œuvre, ou de travaux sur puisard

l'immeuble en cause, dont les besoins correspondent à neuf équivalents habitants, aucun système de prétraitement des eaux usées n'a pu être constaté, l'évacuation des eaux brutes s'opérant dans un puisard

un conduit béton qui passe sous l'immeuble situé au numéro 1 de la place des martyrs de la résistance et recueille les eaux pluviales d'une partie de la place, y compris les eaux du trop-plein des puisards

des eaux du pavillon au collecteur public, l'absence de mise en 'uvre d'étanchéité sur la face extérieure de la partie enterrée des murs et l'insuffisance de la capacité de rétention du regard avec puisard

Recherchant la cause des désordres, l'expert a constaté que la pose de nouvelles pompes le 7 avril 2015 avait permis de réduire le niveau d'eau dans le puisard, et elle a été jugée en cela pertinente par