Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470246.20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:470154.20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464399.20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
Maxime Boutron, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de M. A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecr
61372628cd58014677423643
23 octobre 2001
23 octobre 2001
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO, les observations de la société civile professionnelle LE BRET-DESACHE et LAUGIER, la société civile professionnelle URTIN-PETIT et ROUSSEAU-VAN
Source officielleciv3
6137217ccd580146773f427b
14 mai 1991
14 mai 1991
Alain X..., domicilié Salon de coiffure New A..., ...
Source officiellesoc
61372364cd580146774092cc
24 novembre 1999
24 novembre 1999
Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 13 octobre 1999, où étaient présents : M.
Source officielleciv3
61372380cd5801467740aa29
16 mai 2000
16 mai 2000
Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellecomm
61372377cd5801467740a27b
23 mai 2000
23 mai 2000
Alain X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210373
25 mai 2023
25 mai 2023
Pradel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR91166
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Amlin insurance, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Dans une instance concernant en outre : la société Etablissements André Bondet, ayant la SARL Cabinet Rousseau
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2023:CO10665
25 octobre 2023
25 octobre 2023
Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société The Family et de la société Axyme, ès qualités, de la SCP Alain Bénabent,
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C211077
12 décembre 2024
12 décembre 2024
Waguette, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb10
15 mai 2008
15 mai 2008
APPELANT Monsieur Alain X...
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Y
613720e5cd580146773ef4e5
18 octobre 1989
18 octobre 1989
Z..., B..., X..., C... de Roussane, Mme A..., M. Delattre, conseillers ; MM. Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires ; M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
615e0e16c25a97f0381f520d
19 février 2014
19 février 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
653a0679d0451e8318d0e9b9
25 octobre 2023
25 octobre 2023
INVEST ----------------------- N° RG 22/03035 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MYQZ ----------------------- DU 25 OCTOBRE 2023 ----------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbf5bd3db21cbdd8ebbd
12 décembre 2011
12 décembre 2011
DEMANDEUR : Maître Alain X... ... 97122 BAIE-MAHAULT Comparant en personne INTIMÉ Maître Serge Y... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Me DIALLO (TOQUE 6) avocat au barreau de GUADELOUPE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310076
13 février 2020
13 février 2020
Sur le rapport de Mme Greff-Bohnert, conseiller, les observations écrites de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société JFP participations, de la SCP Alain Bénabent, avocat de la société VDB, et l'avis
Source officielleCour d'Appel
6253ca50bd3db21cbdd8aa53
22 avril 2008
22 avril 2008
représenté par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, INTIME FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS géré par le FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES
Source officielleCour d'Appel
6253ca79bd3db21cbdd8b215
19 février 2008
19 février 2008
C / COMPAGNIE D' ASSURANCES NEMARF Alain VAUTIER Gérard Y...
Source officiellePage 17 sur 52