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1 440 résultats pour « Renel PETIT-FRERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918d3

Appel

26 mars 2014

26 mars 2014

Elle précisait que son frère rigolait car il n'avait pas dû comprendre ce qui se passait.

Source officielle

Page 17 sur 72

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0331JUD002146803

Admin. suprême

31 mars 2009

31 mars 2009

L’évasion fiscale des «   suédois   » I. et V. d’Oradea prive le frêle budget national de quarante milliards de lei. (...)

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2121568_20221130

Administratif

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Il ressort du résumé du documentaire litigieux que celui-ci prend le parti de raconter la vie de Renaud à travers le témoignage de son frère jumeau qui doit révéler des documents photographiques et du

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC003970713

Admin. suprême

13 septembre 2016

13 septembre 2016

La même année, le frère du requérant fut arrêté et détenu. 10.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

603415cd552e0a059ef8df32

Appel

7 février 2017

7 février 2017

de la SELEURL BELGIN PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 assisté de Me Jean-fabrice BRUN de la SELAFA CMS BUREAU FRANCIS LEFEBVRE, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIME

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01982

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

logement occupé par la famille [SN] correspondait à un appartement situé au premier étage d'une maison de ville, comprenant deux chambres, un salon, une cuisine, une salle de bain, des toilettes et un petit

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C101145

Cassation

23 novembre 2011

23 novembre 2011

filles et cette précision révèle que toute la famille était liguée contre les enfants B... dont la filiation n'a jamais été acceptée et que tous ont oeuvré pour réduire au maximum la vocation héréditaire

Source officielle
TJ

Chambre 01

67fd505de85d0474bddb3c7f

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Les droits revenant à l'héritier dissimulé et qui ont ou auraient pu augmenter ceux de l'auteur de la dissimulation sont réputés avoir été recelés par ce dernier.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201282

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

aurait effectués en infraction à l'ordonnance du 24 octobre 2012 sur la commune de [...] listés par Mme Frédérique Y... et M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD001534315

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

(un frère, D.).

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100236

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

civiles et du sceau a estimé que la preuve de l'admission de ce dernier à la qualité de citoyen français était suffisamment rapportée, enfin qu'un jugement de 2013 a accueilli l'action déclaratoire de son frère

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100237

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

civiles et du sceau a estimé que la preuve de l'admission de ce dernier à la qualité de citoyen français était suffisamment rapportée, enfin qu'un jugement de 2013 a accueilli l'action déclaratoire de son frère

Source officielle
CAA

cour administrative d'appel de Toulouse

ORCA_23TL02430_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Si l'intéressée soutient que son échec lors de sa première année de licence professionnelle " gestion des petites organisations et développement durable " était dû à des événements survenus durant cette

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX01046_20260128

Admin. Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Elle soutient que : S’agissant de la décision portant refus de titre de séjour : - elle est entachée d’une insuffisance de motivation qui révèle un défaut d’examen particulier de sa situation ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8eddb

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Cet accord parental s'est révélé fragile et ne préside plus à leur situation depuis la décision entreprise par l'appel de la mère.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2200843_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Employé par le département de Seine-et-Marne à compter de mars 2010, il a accueilli à temps plein à partir du mois d'avril 2010, l'enfant Zina, alors âgé de trois années et demie, tandis que son frère

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

633bccd29be1eb3e2e926ce4

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

Monsieur [P] [Z] [H] [I] conteste tout recel.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6688de45676b73dd81b96fa6

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

[J] [E] ; ce testament comprend le libellé suivant: « lègue la totalité des biens que je posséderai à mon décès à mes frères et s'urs ».

Source officielle
CC

cr

613725e1cd58014677421392

Cassation

14 mars 2001

14 mars 2001

.- Claude X...sur D..., né le 8 février 1983, passant les vacances d'été au château en compagnie de son frère G... et de sa mère E...

Source officielle
CA

1ère Chambre

67f60407ebd728244385681c

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

I - Sur le recel successoral allégué par M.

Source officielle