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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008221415
12 mai 2006
12 mai 2006
par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision de l'Ambassadeur de France au Ghana refusant à Mme Agnès Rhoda
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1974393-2084850
10 avril 2007
10 avril 2007
Rhodes, géraient une pension pour chiens et chats à Bőny (Hongrie). M me Rhodes parle le hongrois, sa fille non.
Source officielleChambre 1 A
670a1153f178dc2492b0f9ba
9 octobre 2024
9 octobre 2024
En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 octobre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleRéférés civils
697b93c2cdc6046d47243ae9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 06 Janvier 2026 DOSSIER N° : N° RG 25/01111 - N° Portalis DB2H-W-B7J-2UWQ AFFAIRE : S.A.R.L BERGA - BUREAU ETUDES RHODAN GENIE CLIMATIQUE AERA ULIQUES, S.A.S SUD ARCHITECTES
Source officielleChambre Sociale
616290cee498f0b428bb8348
27 juin 2013
27 juin 2013
travailleurs de l'amiante consacré par la loi du 23 décembre 2008 parce qu'il remplissait les conditions d'application, en ce qu'il a travaillé sur le site de [Localité 3] où était présente la société RHODIA
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03688_20240612
12 juin 2024
12 juin 2024
de Barboron ne peut utilement faire valoir que celle-ci ne prévoit le classement en zone rouge que pour les parcelles affectées par un aléa fort, ou se situant dans le champ d'expansion des crues du Rhoin
Source officielleCour d'Appel
6253c8febd3db21cbdd86ef3
11 décembre 2003
11 décembre 2003
MF), n'auraient été payés par ceux-ci qu'à hauteur de 1,09 MF, la Sté Rhoddams, la Sté Dumez , Travaux Publics ou la Sté STM (Grands travaux de Marseille) ayant réglé une grande partie du solde et
Source officielleciv1
6137216bcd580146773f39ad
14 mai 1991
14 mai 1991
le siège est ... (9e), 9°/ de la compagnie Alliance assurance co ltd, dont le siège est ... (2e), 10°/ du Continental insurance cy of New-York, dont le siège est ... (2e), 11°/ de la compagnie Rhode
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR50309
2 avril 2026
2 avril 2026
[L] [W], domicilié [Adresse 18], ès qualités de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société Rhode tourisme, 11°/ à M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0319JUD001835791
19 mars 1997
19 mars 1997
Ils habitent sur l’île de Rhodes. 7.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0628DEC002135593
28 juin 1995
28 juin 1995
Par jugement du 4 février 1991, le tribunal du canton d'Appenzell Rhodes-extérieures condamna le requérant pour opposition à une prise de sang ordonnée par l'autorité à
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0627DEC007588514
27 juin 2017
27 juin 2017
Ioannis Rousettos, est un ressortissant grec né en 1936 et résidant à Rhodes. Il a été représenté devant la Cour par M e I. Pantelidis, avocat au barreau de Rhodes.
Source officielleChambre 1 A
6520f5dabb275d83183a3afa
4 octobre 2023
4 octobre 2023
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Octobre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-249216
20 février 2026
20 février 2026
Par une ordonnance n o 79 du 9 octobre 2023, la chambre d’accusation du tribunal de première instance de Rhodes rejeta le recours.
Source officielleChambre 1 A
673845485153027b68a44861
21 octobre 2024
21 octobre 2024
application des dispositions de l'article 805 modifié du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Octobre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme RHODE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0221DEC003465310
21 février 2017
21 février 2017
Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : FAITS ET PROCÉDURE La requérante, M me Taru Cecilia Castren-Niniou, est une ressortissante finlandaise et grecque, née en 1953 et résidant à Rhodes
Source officielleChambre 4 A
67ecc9c3dab039e415d932b4
1 avril 2025
1 avril 2025
[C] [G] a saisi le conseil de prud'hommes de Mulhouse en invoquant une reprise conventionnelle d'ancienneté remontant au 1er janvier 1997, date de son embauche par la société Rhodia, et en reprochant à
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301343
16 décembre 2008
16 décembre 2008
déclaré, la société CLPV, qui a procédé à la fabrication des vitrages et à leur collage en ayant recours à un fournisseur, la société PROSYTEC, qui commercialise le mastic colle fabriqué par la société RHODIA
Source officielle8e Chambre A
61631216615c943a65e04339
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Attendu que, par ailleurs, la société ISIS détenait au 27 septembre 2010 des créances en compte courant au sein de ses filiales la SARL LE GRAND PRADO pour un montant de 992.065, 81 euros et la SAS RHODES
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01801_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
des travaux ayant été prononcée le 27 septembre 2017, les conditions d'engagement de la responsabilité contractuelle des maîtres d'œuvre ne sont pas remplies ; - la gestion des vestiges de l'usine Rhodia
Source officiellePage 17 sur 46