Papazian, zone industrielle du Tronchon, Daridlly (Rhône), 2°/ de la société Scatainer, ... V, Le Havre (Seine-Maritime), 3°/ de la société Sotrama, ...

N°2012/53 Rôle N° 10/03797 [D] [W] C/ ENIM DRJSCS Grosse délivrée le : à : Me Dany COHEN, avocat au barreau de MARSEILLE SCP SCAPEL

contre l'arrêt rendu le 26 novembre 2014 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 3), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Rivoli avenir patrimoine, venant aux droits des sociétés Lion Scpi

AUX MOTIFS QUE la société SCADIF reconnaît que la mise en oeuvre de l'accord collectif de réduction du temps de travail en date du 21 janvier 2000 est à l'origine d'une différence de rémunération entre

privé du 27 septembre 2023, la société SILOG SAS, en qualité de bailleur et la société, [I], [M], [Y], en qualité de locataire, ont souscrit un contrat portant sur la location d'un véhicule de marque SCANIA

Edouard et Michel X... lui ont manifesté leur opposition à ce projet et leur suggestion de le voir quitter la présidence de la société Scapsud, devenue Scadif, fonction dont il a été révoqué par décision

En ce qui concerne sa rupture du scapho-lunaire elle n'était pas dorsale donc ne justifiait pas d'un traitement chirurgical.

La société Traton financial services France, société par action simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], anciennement Scania finance France, a formé un pourvoi le 27 août 2024 contre l'arrêt rendu

déclaré irrecevable comme tardif l'appel interjeté, le 4 juillet 2001, par la société Auxandre contre l'ordonnance du juge-commissaire ayant rejeté sa déclaration de créance au passif de la société Scapa

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Scapa Tapes France, anciennement Barnier, société anonyme, dont le siège

[K] et a consisté en la pose d'une broche scapho-capitale et d'une broche scapho-lunaire avec réduction du diastasis, le docteur [I] étant également intervenu en qualité d'anesthésiste.

prise en charge des patients […], par mise à disposition d'équipements d'imagerie médicale en commun et en maximisant son utilisation », quand elle avait elle-même rappelé que le temps d'utilisation du scanner

#Scania AB e a. contro Commissione europea.

reçu de la banque, le 28 février 1991, une étude consistant en une simulation de développement d'une opération de placement portant sur un investissement de 600 000 francs dans l'achat de parts d'une SCPI

relative à des pratiques concernant l’accès à des équipements lourds d’imagerie médicale, scanner et IRM, dans le Nord-Pas-de-Calais

11.814 contre trente-deux arrêts rendus le 12 décembre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans les litiges les opposant à la Société coopérative d'approvisionnement d'Ile-de-France (SCADIF

Il lui était reproché d'avoir utilisé des supports de la société GLOBECO pour effectuer des travaux pour le compte de la société C2ED son ancienne société et une société SCADIF.

X... seul le 16 septembre 2005 et portant sur six camions de marque SCANIA, la Cour a néanmoins considéré « qu'aucune certitude ne peut être acquise quant à l'ignorance alléguée par la société Transports

Z..., médecin radiologue (le praticien), d'un arthro-scanner d'une épaule, dans les locaux de la société d'exercice libéral Imagerie nouvelle de la Haute-Corse (la société), M.

Par acte notarié du 30 mars 2007 la Scpi Pierre 48 a acquis parmi d'autres le lot 26 que constitue cet appartement.