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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fa0
13 décembre 1999
13 décembre 1999
S.C.P SOREL DESSART SOREL CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE Y... COUR D'APPEL DE TOULOUSE REPUBLIQUE B...
Source officielleCour d'Appel
6253c885bd3db21cbdd857ec
26 juillet 2001
26 juillet 2001
S.C.P SOREL DESSART SOREL Z.../ Epx X... S.C.P. X... CHATEAU- O.PASSERA CONFIRMATION GROSSE DELIVREE LE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fbb
20 février 2006
20 février 2006
CABALE EURL GERCO TP représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Jean-Luc X... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT Y... épouse X... représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT SA SMABTP
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba95
6 mai 2008
6 mai 2008
représenté par la SCP DESSART- SOREL- DESSART Z... C... épouse Y...
Source officielle1ère Chambre
6970d19fcdc6046d471cf890
20 janvier 2026
20 janvier 2026
VS/OC COPIE OFFICIEUSE EXPEDITION à - SCP SOREL & ASSOCIES -SCP GERIGNY & ASSOCIES EXPEDITION TJ LE : 20 JANVIER 2026 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE
Source officielle2ème chambre
670f58644ad0d5ee7d7e5e08
3 octobre 2024
3 octobre 2024
barreau de TOULOUSE INTIMES Monsieur [D] [X], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Sabine SUSPLUGAS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Gilles SOREL
Source officielle3ème chambre
660e43200740db0008fa9693
3 avril 2024
3 avril 2024
.: 05 61 33 70 70 Références à rappeler : N° RG 23/04441 - N° Portalis DBVI-V-B7H-P4WN - 3ème chambre Affaire : [W] [C] Représenté par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleciv1
613720e3cd580146773ef38d
10 mai 1989
10 mai 1989
B..., demeurant à Alençon (Orne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 décembre 1986 par la cour d'appel de Caen (1ère chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Jacques X..., demeurant à Sorel
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10868
22 octobre 2025
22 octobre 2025
d'appel de Rennes (7e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Serfa Ouest, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], représentée par la société [J]-Soret
Source officielleChambre Commerciale
6785fdaae1c1941b1ee98105
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS 2ème chambre commerciale, économique et financière e.mail : [Courriel 7] N° RG 24/00749 - N° Portalis DBVN-V-B7I-G6ZC Copies le : 09/01/25 à La SCP SOREL & Associés Me
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c357
23 juin 2008
23 juin 2008
BARRIE SCI PROMOTION ARTISANALE représentée par la SCP DESSART-SOREL-DESSART C / Clarice X...épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e82c
5 octobre 2011
5 octobre 2011
représentée par la SCP DESSART SOREL DESSART Marc Z...
Source officielle4e Chambre A
6036537d8d18e3b475ba097a
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Le lot 1 est occupé par la société Sorevie Gam qui y exploite une clinique.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2204966_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
et l'aile Goche et entre les deux corps de l'aile Soret. 38.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87af8
27 décembre 2005
27 décembre 2005
Octobre 2004 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 02/3392 Mme BALIAN SARL X... représentée par la SCP MALET C/ CAISSE D'ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc0
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Luc Y... représenté par la SCP BOYER-LESCAT- MERLE Odile Z... représentée par la SCP BOYER-LESCAT- MERLE C/ Bernard A... représenté par la SCP SOREL-DESSART- SOREL Société MAAF ASSURANCES représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253c97bbd3db21cbdd88788
12 juin 2006
12 juin 2006
représentée par Me Bernard DE LAMY Alain X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Marie Chantal DE Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Philippe Z... représenté par la SCP SOREL-DESSART-SOREL
Source officielleCour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac51
30 janvier 2008
30 janvier 2008
représentés par la SCP DESSART- SOREL- DESSART C / Société CREDIT LYONNAIS représentée par la SCP NIDECKER PRIEU- PHILIPPOT JEUSSET SCP VITANI- BRU représentée par la SCP DESSART- SOREL- DESSART
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210233
21 mars 2019
21 mars 2019
Petit, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Sorep , société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 25000 Besançon, défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur
Source officielleChambre 9
69d040e6cdc6046d47096298
3 avril 2026
3 avril 2026
CD SOLS, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Philippe SORET de la SCP SORET-BRUNEAU, avocats au barreau du MANS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, dont le siège social
Source officiellePage 17 sur 131