domiciliés tous deux [Adresse 3], contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2014 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Balcons du soleil

Anna, quai Vasco de Gama, 66700 Port-Argeles, contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Soleil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Le Soleil d'Aure, dont le siège est

[F] [P] et son épouse Mme [O] [P] ont été victimes d'une agression commise par quatre personnes, qui ont pénétré par effraction dans leur domicile, pendant leur sommeil, et qui, après les avoir séquestrés

Hospitalier Gui de Chauliac à sa demande de communication de son entier dossier médical (dossier clinique et tests d'évaluation TDA), relatif à son séjour, de 2013 à 2014, au service des troubles du sommeil

Direction générale des finances publiques (DGFIP) — Copie, par courrier électronique, de l'acte de vente des parts de la SCI La Résidence « Les Portes du Soleil » en 1988, dont elle est héritière depuis

... ont cessé aussitôt la révélation des faits, chaque victime a connu une amélioration sensible de son état psychiatrique dès le licenciement d'Hugues X..., Stéphane D..., notamment, a retrouvé le sommeil

un cumul d'indemnisation en violation des textes susvisés ; 2 / que la limitation du processus respiratoire qui, selon l'arrêt attaqué, "rend pénible les gestes de la vie quotidienne et altère le sommeil

un cumul d'indemnisation en violation des textes susvisés ; 2 / que la limitation du processus respiratoire qui, selon l'arrêt attaqué, "rend pénible les gestes de la vie quotidienne et altère le sommeil

A... faisait valoir, dans un mémoire régulièrement déposé, que le château de Busset était fermé, la société l'exploitant mise en sommeil et aucun personnel n'était engagé ; qu'il était donc nécessaire

accordée aux producteurs d'électricité photovoltaïque dans l'arrêté du 12 janvier 2010 fixant les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations utilisant l'énergie radiative du soleil

un cumul d'indemnisation en violation des textes susvisés ; 2 ) que la limitation du processus respiratoire qui, selon l'arrêt attaqué, "rend pénible les gestes de la vie quotidienne et altère le sommeil

Par acte reçu le 14 décembre 2023 au greffe de la cour, la SARL Agence Soleil a relevé appel de ce jugement.

déclaré Antoinette Y... coupable de provocation à la discrimination raciale ; " aux motifs que, si la " connotation péjorative " de certains termes employés, tels que " nègre ", " s'emparer " et " souiller

Un arrêté du 16 mars 2010 a modifié les conditions tarifaires d'achat d'électricité d'origine radiative du soleil et réservé l'application du tarif prévu par un arrêté du 10 juillet 2006 aux seuls producteurs

la société Michel et compagnie ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 mars 1998), qu'en 1988 la SICA Fruits Alpes et Soleil

(SCP) Sauvan et Goulletquer, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1996 par la cour d'appel de Paris (23e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Dragon Soleil

Adresse 3], ont formé le pourvoi n° S 20-23.440 contre l'arrêt rendu le 19 novembre 2020 par la cour d'appel de Dijon (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Vergers du soleil